Les versions du document d'urbanismede Marlioz
Les 10 versions publiées
- PLUi approuvé le 10/03/2026Publiée le 13/04/2026, en vigueur200070852_PLUi_20260310_C
- PLUi approuvé le 08/04/2025Publiée le 05/05/2025, retirée le 03/07/2025200070852_PLUi_20250408_C
- PLUi approuvé le 13/06/2023Publiée le 06/07/2023, retirée le 05/05/2025200070852_PLUi_20230613_C
- PLUi approuvé le 27/04/2023Publiée le 27/04/2023, retirée le 06/07/2023200070852_PLUi_20230427_C
- PLUi approuvé le 20/01/2023Publiée le 30/01/2023, retirée le 27/04/2023200070852_PLUi_20230120_C
- PLUi approuvé le 07/11/2022Publiée le 14/11/2022, retirée le 25/01/2023200070852_PLUi_20221107_C
- PLUi approuvé le 19/05/2022Publiée le 24/05/2022, retirée le 14/11/2022200070852_PLUi_20220519_C
- PLUi approuvé le 08/03/2022Publiée le 30/03/2022, retirée le 24/05/2022200070852_PLUi_20220308_C
- PLUi approuvé le 08/12/2020Publiée le 06/04/2021, retirée le 28/03/2022200070852_PLUi_20201208_C
- PLU approuvé le 11/04/2016Publiée le 30/11/2017, retirée le 22/06/202074168_PLU_20160411
Depuis le 01/01/2023, un document d'urbanisme n'est exécutoire qu'une fois publié au Géoportail de l'urbanisme (article L. 153-23 du code de l'urbanisme).
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.