Parcelle EI 111 à Marmande
17 034 m² au plan cadastral. Identifiant 47157000EI0111. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
A, UY rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- T1Voie ferréeSUP T1 du Lot-et-GaronneZone de protectionActe : EMPRISE_SNCF_47_20230615
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 30 octobre 2016, 332 m² créésTravaux achevés - LD
- PCPermis de construire autorisé le 29 juillet 2016, 15 876 m² créésTravaux achevés - LES PERRINOTS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.