Parcelle HL 39 à Marmande
31 226 m² au plan cadastral. Identifiant 47157000HL0039. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
Zone agricole Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRN prévisibles concernant le risque InondationEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- infoZone de risque inondation PPRI Garonne
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 23 novembre 2016, 129 m² créés, 1 logementTravaux achevés - ILE DE LA SERRE-COUSSAN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.