Zone UEZone urbaine à Marnac

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Autorisee#

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SOUS CONDITION UEb

UE

PLUi de la Communauté de Communes Vallée Dordogne Forêt Bessède (24) Règlement écrit - Zone UE

A. Destination des constructions, usage des sols et natures d’activité#

1. Constructions, activités, usages et affectations des sols interdits#

Toutes les occupations et utilisations du sol sont interdites sauf :

• celles autorisées sous conditions ;
• en secteur UEa, les constructions dont la sous-destination est :
• hébergement
• cinéma
• locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés
• établissements d’enseignement, de santé et d’action sociale
• salles d’art et de spectacles
• équipements sportifs
• lieux de culte
• autres équipements recevant du public
• centre de congrès et d’exposition ;
• en secteur UEb, les constructions dont la sous-destination est :
• autorisé en UEa,
• artisanat et commerce de détail,
• activité de service où s’effectue l’accueil d’une clientèle
• restauration ;
• hôtel ;
• en secteur UEc, les constructions dont la sous-destination est autres équipements recevant du public ;
• en secteur UEd, les constructions dont la sous-destination est équipements sportifs ;
• en secteur UEe, les constructions dont la sous-destination est lieux de culte.

2. Constructions, activités, usages et affectations des sols autorisés sous conditions#

Les occupations et utilisations du sol suivantes sont autorisées à condition qu’elles soient compatibles avec l’environnement fonctionnel dans lequel elles s’inscrivent :

• dans tous les secteurs : locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés
• en secteur UEb : exploitation agricole à condition d’être nécessaires à l’activité de transformation ou de vente des produits de la ferme.

Extension et requalification dans l’esprit de constructions anciennes à Sainte-Foy de Belvès

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Les toitures

La réfection des toitures doit être réalisée suivant les dimensions, la forme et l’aspect des matériaux d’origine : petite tuile plate (17/27), tuile canal, tuile mécanique ronde ou losangée. Les pentes doivent être maintenues.

Les toitures en ardoises ou en lauzes doivent être conservées et restaurées. Pour la restauration des toitures en lauze, au moins le coyau sera traité en lauze

Les façades

Les enduits et les joints devront être mis en oeuvre après décroûtage de l’enduit existant. Ils devront être respirants pour que circule la vapeur d’eau.

Pour des raisons patrimoniales, l’isolation par l’extérieur pourra être refusée, et il pourra être demandé la conservation des enduits en place et une simple reprise partielle.

Règles spécifiques et supplémentaires pour le bâti moderne et le bâti neuf

Toute nouvelle construction doit s’inspirer des constructions existantes du secteur, en matière de pente de toiture et de teinte de façades notamment.

Les toitures

La pente de toiture doit être au minimum de 35% et comprendre 2 pans. Une toiture à 4 pans n’est autorisée que si la longueur du faîtage est au moins égale à la moitié de la longueur du bâtiment.

Des toitures à 120% avec coyau pourront être imposées au motif paysager et/ ou patrimonial.

Les toitures qui s’appuient sur un mur peuvent être à un pan et présenter une pente moins forte.

Les toitures métalliques sont autorisées sur les constructions d’expression contemporaine si leur bonne intégration dans leur environnement est démontrée. Façades

L’emploi à nu de matériaux destinés à être recouverts (carreaux de plâtre, briques creuses, parpaings et autres...) est interdit. Les bardages d’aspect lisse et réfléchissant ou brillant sont interdits.

Règles spécifiques pour les extensions et les annexes

Les toitures

L’emploi de tuiles adaptées à la pente est recommandé

Les toitures métalliques sont autorisées si leur bonne intégration dans leur environnement est démontrée.

Elles peuvent toutefois être aussi :

• végétalisées (toiture plate), ou en bois ou bétonnées si elles sont de type « toiture terrasse » (accessible)
• en verre.

Les façades

Les extensions et les annexes doivent être traitées en harmonie avec les façades sur lesquelles elles se greffent : respect du rythme des ouvertures, proportions, teinte.

L’emploi à nu de matériaux destinés à être recouverts (carreaux de plâtre, briques creuses, parpaings et autres...) est interdit. Les bardages d’aspects lisse et réfléchissant ou brillant sont interdits.

D’une façon générale, les nouvelles constructions devront s’implanter de manière à limiter la consommation foncière et mettre à distance des voies de circulation motorisées des espaces d’activités extérieures. Les constructions doivent respecter la pente naturelle du terrain et s’adapter à sa configuration : les remblais et déblais ne pourront excéder 2 m de hauteur et seront traités en terrasses. La gestion des niveaux d’implantation des constructions par rapport au terrain naturel doit être étudiée au plus près de celui-ci afin de bien maîtriser l’intégration et l’impact sur l’écoulement des eaux pluviales.

2. Caractéristiques architecturales#

Les constructions d’expression contemporaine se prêtent particulièrement bien dans les secteurs UEa, UEb et UEd.

Pente forte supérieure à 6%

Les terrasses offrent un vrai usage sur un sol horizontal, entretien facile, gestion des eaux de ruissellement

Terrasses : égalité volumétrique des déblais et des remblais et terrasse parallèle aux courbes de niveaux (donc perpendiculaire à la ligne de plus grande pente)

Equipement bardé en bois qui grise avec le temps (salle polyvalente de Berbiguières)

Ligne de plus grande pente

Déblais

Source : UDAP 69 58

Remblais

Courbes de niveau

Halle couverte de Grives

Pôle médical de Siorac

Communauté de communes et Maison des services à Saint-Cyprien

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Pour toutes les constructions principales

Les toitures

Les toitures en tuiles doivent être de couleur brun rouge à rouge vieilli, de dimension approximative de 20/30 pour les tuiles plates, de longueur entre 40 et 45 cm pour les tuiles canal et pour les tuiles mécaniques à emboîtement. Le panachage de couleur est interdit.

Les toitures en bois et les toitures végétalisées sont autorisées si la démonstration est faite de leur bonne intégration dans leur environnement.

L’utilisation de tuiles noires ou anthracites est interdite.

Les couvertures métalliques ne sont autorisées que temporairement pour protéger un bâtiment en péril ; ou si elles s’inscrivent dans un projet contemporain en harmonie avec l’environnement qui l’entoure (l’avis d’un professionnel extérieur au projet est recommandé : Architecte des Bâtiments de France, CAUE, Guiche Unique du Grand Site « Vallée Vézère »...).

Les panneaux solaires sont autorisés (sous réserves des règles du SPR applicable ou de avis de l’Architecte des bâtiments de France) mais doivent faire l’objet d’une intégration architecturale soignée :

• Les dispositifs solaires thermiques sous toiture ou à affleurement (sous réserves qu’ils soient de surface réduite de 2 à 4 m² selon l’ensoleillement) sont à privilégier dans les périmètres SPR et les périmètres délimités des abords de monuments historiques.
• Dans ces secteurs, en cas de vues depuis l’espace public, il convient de s’inscrire dans la mesure du possible dans la gamme chromatique de matériaux locaux de couverture (tuiles solaires par exemple).
• Pour toute installation :
• privilégier les panneaux non réfléchissants, et une installation encastrée plutôt qu’en surimposition ;
• éviter les pans de toiture donnant sur la rue ;
• faire correspondre l’emplacement des panneaux solaires avec la composition de façade : organiser la mise en œuvre des panneaux de façon cohérente et ordonnancée dans la composition architecturale du bâtiment concerné (les ouvertures notamment), l’implantation doit être parallèle au pan, en bas de toiture dont le premier rang est calé à l’égout, et les panneaux doivent épouser strictement la pente de toiture existante ;
• la structure des panneaux et les éléments de finition (encadrement notamment) doivent être de la même teinte mate (a minima gris sombre, mais une teinte proche de la terre cuite sur les couvertures en tuile rouge est autorisée) ;
• adosser le dispositif solaire à un élément d’architecture : verrière photovoltaïque au rez-de-chaussée qui abritera par exemple une terrasse contre la maison, ou une structure légère en acier ou treille en bois brut pour porter les panneaux.

Pour un motif d’ordre patrimonial, la pose de panneaux photovoltaïques pourra être interdite : sur des toitures périgourdines traditionnelles est interdite, ou en covisibilité depuis les vues lointaines sur les centres anciens.

La pose sur cour ou dans un jardin (si les masques et ombres portées le permettent), sur des appentis, sur des volumes secondaires non visibles depuis l’espace public, est à privilégier.

Les façades

Lorsque les façades sont maçonnées, leurs teintes doivent être recherchées dans les mêmes tons que celles des bâtiments de leur environnement proche. A défaut, elles seront choisies dans celles du nuancier détaillé dans la partie « Prescriptions se superposant aux zones » du présent règlement.

Lorsque les façades sont en bois, elles doivent être de teinte naturelle, non vernies et/ou aux couleurs identiques à celles du nuancier détaillé dans la partie « Prescriptions se superposant aux zones » du présent règlement.

Le verre (non teinté et non réfléchissant) et le bardage métallique (dans les teintes du nuancier détaillé dans la partie « Prescriptions se superposant aux zones » du présent règlement) sont autorisés s’il est démontré que le parti architectural de la construction s’intègre dans son environnement. Les bardages métalliques sont autorisés aux conditions cumulées suivantes :

• d’être plan, ou à petites nervures ou à joint debout,
• de teinte sombre (ou zinc naturel).

Vestiaires du stade de Pays de Belvès : prise en compte de la Bâtiment technique de la station d’épuration topographie, rénovation des façades avec un bardage bois et de Pays de Belvès : toiture 2 pans avec tuile des enduit ocre jaune pour la partie basse maçonnée canal, enduit ocre jaune

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Lorsqu’elles sont dans d’autres matériaux :

• les aspects lisse, brossé ou brillant sont interdits,
• la teinte doit être prise dans celles du nuancier détaillé dans la partie « Prescriptions se superposant aux zones ».

L’emploi à nu de matériaux destinés à être recouverts (carreaux de plâtre, briques creuses, parpaings et autres...) est interdit.

La mise à nu des moellons enduits pourra être refusée

Les menuiseries

Les menuiseries doivent être cohérentes sur l’ensemble de la façade.

Les teintes des menuiseries doivent être prises dans celles du nuancier détaillé dans la partie « Prescriptions se superposant aux zones ».

Les aspects lisse et réfléchissant ou brillant sont interdits.

Les éléments techniques

Les éléments techniques tels que souches de cheminées, matériels de ventilation et de climatisation, caissons de volets roulants, etc. doivent faire l’objet d’une intégration soignée. Les caissons de volets roulants seront soit installés dans le mur, soit installés sous le linteau et masqués par un élément de décor. Les caissons de volets solaires pourront être visibles si leur teinte est sombre.

Principes de poses des volets roulants

Règles spécifiques et supplémentaires pour le bâti ancien et le bâti reprenant les techniques anciennes

Tout travaux sur des constructions traditionnelles ne doit en aucun cas altérer la qualité patrimoniale de celles-ci et de leur environnement : respect de la volumétrie générale de l’édifice (volume simple, pente de toit, sens du faîtage...), de l’ordonnancement des percements ou de la continuité du front bâti sur l’espace public.

Poses autorisées

Poses tolérées pour volets solaires

La hauteur des constructions est limitée à :

• 10 m à l’égout en secteurs UEa,UEb, UEe et UEd ;
• 4 m à l’égout en secteur UEc.

Volumes

Les volumes doivent être de formes simples (formes rectangulaire, carrée ou « en L »). Les emboîtements de formes simples sont autorisés. Les volumes doivent rester dans des proportions harmonieuses par rapport aux constructions voisines : au-delà de 35 m de longueur de façade (F) ou de 15 m de largeur de pignon (P), des décalés sur les façades et/ou sur les faîtages sont imposés. Des dimensions plus importantes peuvent être autorisées s’il est démontré que la construction reste en harmonie avec son environnement et l’usage du bâtiment (l’avis d’un professionnel extérieur au projet est recommandé : Architecte des Bâtiments de France, CAUE, Guiche Unique du Grand Site « Vallée Vézère »...).

F P

> 30 m

Exemple de principe de volumes en décalés

Pente douce jusqu’à 6%

Pente forte supérieure à 6%

Principes d’adaptation à la pente Régalage de la terre en pente douce

Pas de talus ni d’enrochement

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Clôtures

Elles ne sont pas obligatoires, mais lorsqu’elles existent, elles doivent contribuer à l’embellissement et à l’amélioration de l’espace par le choix des matériaux ou des essences végétales : leur nature, leur aspect, leur implantation et leurs dimensions participent à leur intégration dans leur environnement immédiat.

Les murs et murets traditionnels existants doivent être conservés et restaurés avec les techniques d’origine. Leur démolition peut être autorisée sur une longueur maximum de 5 m pour créer un accès ; auquel cas, des piles en pierres locales doivent venir habiller les limites de l’accès.

Les clôtures végétales existantes d’essences locales doivent au maximum être conservées et régénérées. Les clôtures d’essences allochtones (type thuyas ou lauriers) sont interdites.

Pour les clôtures édifiées avec d’autres matériaux, l’aspect lisse et brillant est interdit

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Les clôtures ne peuvent excéder une hauteur de 1,20 m. Dans le cas de l’implantation d’un mur ou mur bahut en façade, celui-ci ne doit pas excéder une hauteur de 0,60 m et la grille doit être ajourée.

Une hauteur plus importante est tolérée si le mur est réalisé en pierre de pays.

Pour les clôtures végétales sous forme de haie libre, quelques sujets peuvent atteindre 2 m.

Surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables

Les espaces libres doivent être aménagés en espaces perméables :

• s’ils sont constitués d’espaces verts, ils seront agrémentés d’arbres d’essences locales privilégiant les espèces fruitières et mellifères ;
• s’ils sont constitués par des revêtements inertes, ils seront de teinte claire.

De façon ponctuelle, des espaces libres peuvent être imperméables pour un motif :

• d’accessibilité aux personnes en situation de handicap ;
• ou pour un jeu ou un espace de détente qui l’exige ;
• ou pour mettre en valeur un espace avec un dallage en pierre.

Les talus générés par les mouvements de terre (déblais/remblais), quand ils ne peuvent pas être évités, devront être traités de façon qualitative :

• ils seront autant que possible plantés en privilégiant des végétaux aux systèmes racinaires qui favorisent le maintien du sol ;
• les bâches plastiques et autres revêtements artificiels pour le maintien des terres ne sont pas autorisés ;
• les géotextiles de maintien destinés à recevoir des plantations devront être biodégradables et ne pourront pas être laissés nus.

Espaces extérieurs publics Les espaces de jeux et de repos seront inclusifs et conviviaux : ils devront au maximum être adaptés pour des usages intergénérationnels, pour des personnes en situation de handicap. Les facteurs favorables pour de tels aménagements reposent notamment sur : l’accessibilité, la sécurité des cheminements doux, les espaces de repos, la propreté et une forte présence végétale. Les points de vigilance porteront à minima sur : l’éclairage, les revêtement de sol, le confort du mobilier ou encore l’accessibilité des toilettes publiques et des fontaines d’eau potable. Les équipements ludiques et le mobilier urbains pourront utilement être créés avec des ressources locales dans une approche globale, durable et participative.

Espace de jeux multigénérationnel (Cagnicourt, 62 - source : Observatoire des CAUE)

Espaces entièrement perméable et parc arboré de grande qualité à Sagelat

62

Abords des constructions

Les espaces de stockage, citernes (gaz, hydrocarbures...), espaces poubelles et autres équipements techniques devront être intégrés dans les constructions ou accompagnés d’un traitement qualitatif : végétation diversifiée et majoritairement persistante, local ou bardage de qualité... Les limites entre espaces privé et public doivent être traitées de manière qualitative en privilégiant la végétalisation ou des surfaces minérales qualitatives et autant que possible perméables. Les équipements techniques doivent être intégrés de façon qualitative.

PLUi de la Communauté de Communes Vallée Dordogne Forêt Bessède (24) Règlement écrit - Zone UE

Stationnement

Pour les équipements et constructions recevant du public, la mutualisation des espaces de stationnement doit être recherchée.

Pour les besoins en stationnement occasionnels et/ou limités à certaines heures de la journée ou à une période dans l’année, ces espaces peuvent revêtir d’autres fonctions.

Caractéristiques des stationnements

Ils seront autant que possible perméables, végétalisés et ombragés.

Les espaces de stationnement accueillant plus de 10 places doivent comporter une surface perméable sur au moins 50% de l’emprise. Les espaces libres doivent être aménagés en espaces verts.

Pour les équipements et constructions recevant du public avec une capacité d’accueil supérieure à 100 personnes, il est imposé :

• un espace à vélo facile d’accès et couvert ;
• la plantation d’un arbre minimum pour 4 places de stationnement et d’un arbre pour 100 m² d’espace imperméabilisé. En cas d’ombrières photovoltaïques cette règle de plantation d’arbres ne s’impose pas.

Nombre de places de stationnement automobile

Destination et sous-destination Hébergement (résidences pour personnes âgées et/ou handicapées, jeunes travailleurs...) Hôtel, autres hébergements touristiques Commerce de détail, restauration, activité de service où s’effectue l’accueil d’une clientèle

Cinéma, centre de congrès et d’exposition

Nombre de places

• une place minimum pour 3 chambres
• une place minimum pour 3 chambres
• 2 places maximum par tranche de 100 m² de surface de plancher
• au minimum 1/4 des places de la capacité totale de l’équipement

Pour les autres activités autorisées en zone UE, la démonstration de l’adéquation de l’offre de stationnement avec le besoin du projet doit être apportée, et devra être intégralement assurée dans l’unité foncière de l’activité.

Dans le cas d’une mutualisation des stationnements, un nombre de places inférieur sera autorisé.

La surface des places de stationnement non imperméabilisées compte pour la moitié de leur surface ou de leur nombre.

Les commerces dont les façades commerciales à protéger sont repérées dans le document graphique ne sont pas tenus de prévoir des places de stationnement.

Stationnements entièrement perméables et traités en terrasses pour s’adapter à la topographie(Larzac)

Parking parfaitement ombragé (Saint-Cyprien)

Exemples de stationnement perméable et ombragé : les feuillus permettent de laisser passer la lumière en hiver (Sagelat)

Stationnement des vélos Le seuil minimal d’emplacements destinés au stationnement sécurisé des vélos par catégorie de bâtiments est celui fixé par arrêté ministériel relatif à la sécurisation des infrastructures de stationnement des vélos dans les bâtiments (repris en annexe du règlement). Pour les constructions recevant du public, l’espace à vélo doit être couvert et facile d’accès. Pour celles dont l’effectif admissible est inférieur 100 (y compris le personnel), l’espace de stationnement n’est pas obligatoirement couvert.

PLUi de la Communauté de Communes Vallée Dordogne Forêt Bessède (24) Règlement écrit - Zone UT