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Edifiable

Zone 2AU

Cette page vaut pour la zone entière. Pour un terrain précis, votre adresse ou votre parcelle.

Les questions courantes, dans les mots du règlement

Que puis-je construire ?
Où implanter la construction ?
Jusqu'à quelle hauteur ?
Quelle surface au sol ?
Quel aspect extérieur ?
Combien d'espaces verts ?
Sommaire

Le règlement de la zone 2AU, rubrique par rubrique

Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 83 rubriques

Rubrique 2AU 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions

Intitulé du document : Usage des sols et destination des constructions

1. Types d'occupation ou d'utilisation du sol, interdits Les constructions ou installations de quelque nature qu’elles soient, sauf celles visées à l’article 2.

2. Types d'occupation ou d'utilisation du sol, soumis à des conditions particulières

Peuvent être autorisés, à condition de ne pas compromettre les opérations d’aménagement d’ensemble susceptibles d’être définies ultérieurement :

◼ les ouvrages et aménagements de régulation des eaux pluviales et de ruissellement ; ◼ les aménagements nécessaires à la réalisation ou la modification d’infrastructures ; ◼ les installations et ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics ou d’intérêt collectif ; ◼ les travaux nécessaires à l’adaptation des constructions existantes aux normes d’hygiène ou de confort.

Rubrique 2AU 3Implantation des constructions

Intitulé du document : 6. Implantation des constructions par rapport aux voies, emprises publiques et limites séparatives 6.1 Par rapport aux v

Pas de prescription. 6.2 Par rapport aux limites séparatives (deux catégories : les limites latérales et la limite de fond de parcelle) :

Pas de prescription. 6.3 Les unes par rapport aux autres

Pas de prescription.

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2AU

Rubrique 2AU 4Hauteur et volumétrie des constructions

. Hauteur des constructions Pas de prescription.

Rubrique 2AU 5Emprise au sol et pleine terre

. Emprise au sol Pas de prescription.

Rubrique 2AU 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

Intitulé du document : 3. Aspect extérieur Pas de prescription.

4. Performances énergétiques et environnementales des constructions Pas de prescription.

5. Protection, mise en valeur et requalification du patrimoine culturel, historique et architectural

Pas de prescription.

Caractéristiques urbaines

. Protection, mise en valeur et requalification du patrimoine urbain Pas de prescription.

Caractéristiques écologiques

10. Préservation, maintien et remise en état des continuités écologiques Pas de prescription.

Rubrique 2AU 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis

. Espaces verts et plantations Pas de prescription.

Rubrique 2AU 9Desserte par les voies publiques ou privées

. Accès et voirie Pas de prescription.

Rubrique 2AU 10Desserte par les réseaux

Intitulé du document : 13. Desserte par les réseaux (eau, assainissement, électricité, communications électroniques)

Pas de prescription. 14. Stationnement

Pas de prescription.

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone 2AU comme partout.

Article 61 - IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES

Champ d’application de la règle Les dispositions de l’article 6 régissent l’implantation des constructions implantées le long des voies et emprises publiques ouvertes à la circulation générale, que ces voies soient de statut public ou privé. Par ailleurs, les voies à grande circulation font l’objet de mesures spécifiques (RD406, RD579 et RD613). Une implantation autre que celle prévue par le règlement de zone est admise pour les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif.

Modalités de calcul des reculs Le recul des constructions est mesuré horizontalement de tout point de la construction (notamment des balcons) jusqu’au point le plus proche de l’alignement, non compris les éléments de construction tels que les clôtures, les rampes d’accès, les pe

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.