Parcelle BI 2 à Marseillan
76 452 m² au plan cadastral. Identifiant 34150000BI0002. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Aecu
Zone agricole présentant un intérêt écologique Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone A (secteur Aecu)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsMARSEILLANEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRi_MARSEILLAN_20120125
Prescriptions du plan
- 168-Domaine des Charmettes : Batiment pouvant faire l'objet d'un changement de destinationBATAGRI_8
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 3 octobre 2025, 564 m² créésAutorisé - ROUTE ROUTE DE FLORENSAC
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.