Parcelle CY 569 à Marseillan
376 m² au plan cadastral. Identifiant 34150000CY0569. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
1AUb, UC, Apr rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone 1AU (secteur 1AUb)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UC
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone A (secteur Apr)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AS2AS2Périmètre de protection autour des Éts conchylicoles et gisements Nat coquilliers du Bassin de ThauZone de protection
- PM1Plan de prévention des risques naturelsMARSEILLANEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 18Secteur faisant l'objet d'Orientations d'Aménagement et de Programmation : Les extensions urbaines de l'ArgentiéOAP
- 99Secteur des espaces proches du rivageEtang
- infoPérimètre où s'applique le Droit de Préemption Urbain (DPU)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 10 mars 2021, 84 m² créés, 1 logementTravaux achevés
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.