Parcelle DL 16 à Marseillan
1 225 m² au plan cadastral. Identifiant 34150000DL0016. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Nezh
Zone naturelle constituée des espaces définis comme remarquables au titre de la loi littoral Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Nezh)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsMARSEILLANEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 99Secteur des espaces proches du rivageEtang
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PAPermis d'aménager autorisé le 28 novembre 2016Autorisé - AVENUE DES CAMPINGS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.