Les pièces du dossier de Massérac
Les 23 pièces du dossier 44092_PLU_20131018, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 104 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport17 Mo · 44092_rapport_20130314.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables1,1 Mo · 44092_padd_20130314.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- 44092_reglement_20130314_web.pdf440 ko
- Règlement écrit1,5 Mo · 44092_reglement_20130314.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Plan zonage approbation 14.03.13 territoire5,9 Mo · 3_plan_zonage_approbation_14.03.13_territoire_nord.pdf
- Plan zonage approbation 14.03.13 territoire887 ko · 3_plan_zonage_approbation_14.03.13_territoire_sud.pdf
- Plan zonage bourg approbation1,2 Mo · 3_plan_zonage_bourg_approbation_14.03.13.pdf
- Plans de zonage plan des3,3 Mo · 3_Plans_de_zonage_plan_des_servitudes.pdf
- Rprt Annexes San673 ko · 6a_Rprt_Annexes_San_1474.pdf
- A1 AEP353 ko · 6b_A1_AEP_Bourg.pdf
- A1508 ko · 6c_A1_AEP.pdf
- Annexes PLU Masserac approbation33 Mo · 7_Annexes_PLU_Masserac_approbation_14.03.2013.pdf
- Rapport Masserac2,4 Mo · 8a_Rapport_Masserac_ZH.pdf
- Fiches64 ko · 8b_Fiches_descriptives.pdf
- Masserac5,5 Mo · 8c_Masserac_identifiant.pdf
- Masserac atlas16 Mo · 8d_Masserac_atlas_final.pdf
- Masserac ZonesHumides A03,2 Mo · 8e_Masserac_ZonesHumides_A0_final.pdf
- Notice Incidence Masserac finale7,6 Mo · 9_Notice_Incidence_Masserac_finale_1.pdf
- Arrete PPR177 ko · 10a_Arrete_PPR_Vilaine.pdf
- Extrait carto498 ko · 10b_Extrait_carto_Masserac.pdf
- Reglement129 ko · 10c_reglement_vilaine.pdf
- Périmètre de droit de préemption urbain1,0 Mo · 44092_info_surf_04_00_20190225.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP 11,2 Mo · 44092_orientations_amenagement_1_20131018.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.