Aller au contenu
Edifiable

Ce qui a été autorisé à Meloisey18 permis et déclarations depuis 2013

Les chiffres de ces 18 dossiers

Permis de construire
18
Déclarations préalables
0
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
0
Logements créés
7
Dossiers annulés
0

3 chantiers achevés, 10 ouverts.

Par année d'autorisation

L'année en cours n'est pas complète.

Les 18 dossiers

0 piscines, 2 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement.

Les autorisations d'urbanisme délivrées à Meloisey depuis 2013
TypeAutoriséAdresseParcelleTerrainLogementsSurfaceÉtat
PCConstruction nouvelle12 sept. 20251 RUE DE JUSSIGNYG 6424 214 m²1303 m²Chantier ouvert le 2 févr. 2026
PCTravaux sur construction existante28 oct. 2024RUE DU TILLEULG 188322 m²170 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle3 avr. 2024RUE SOUS LA VELLEA 808928 m²140 m²Chantier ouvert le 11 juil. 2024
PCConstruction nouvelle26 juil. 20234 RUE DE CRIOLLEA 7821 079 m²-738 m²Achevé le 6 avr. 2025
PCTravaux sur construction existante15 mars 20236 RUE DU TILLEULG 381 144 m²-80 m²Achevé le 2 oct. 2025
PCConstruction nouvelle14 oct. 2021RUE DE JUSSIGNYZD 2013 291 m²1129 m²Chantier ouvert le 8 déc. 2021
PCTravaux sur construction existante20 déc. 2019RUE TU TILLEULA 7693 359 m²-746 m²Chantier ouvert le 10 nov. 2020
PCConstruction nouvelle28 juin 2019CHEMIN N_4 DIT DE SAINT ROZH 2392 160 m²-32 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle25 avr. 2019VOIE COMMUNALE N_4ZH 2382 650 m²-1 220 m²Chantier ouvert le 15 sept. 2019
PCConstruction nouvelle7 mars 2019ROUTE DE POMMARDZH 354820 m²-1 126 m²Autorisé
PCTravaux sur construction existante14 janv. 2019RUE SOUS LA VELLEZH 3681 889 m²-392 m²Chantier ouvert le 29 avr. 2019
PCConstruction nouvelle31 janv. 2018RUE SOUS LA VELLEZH 3611 841 m²1144 m²Chantier ouvert le 18 avr. 2018
PCConstruction nouvelle20 sept. 2017RD 111ZC 135 080 m²-768 m²Chantier ouvert le 12 févr. 2018
PCConstruction nouvelle9 juil. 2015RUE JACQUELING 70 m²-194 m²Autorisé
PCTravaux sur construction existante17 juil. 20146 RUE SOUS LA VELLEG 2083 747 m²1-Autorisé
PCConstruction nouvelle24 août 2013RUE DE JUSSIGNYZD 375 716 m²1312 m²Chantier ouvert le 2 avr. 2014
PCConstruction nouvelle11 avr. 20131 RUE PUITS BOURRETG 389P289 m²-578 m²Achevé le 30 août 2013
PCConstruction nouvelle10 janv. 201310 RUE DU PUITS BOURETOG 150785 m²-160 m²Chantier ouvert le 14 avr. 2013

Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme de Meloisey.

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.