Aller au contenu
Edifiable

Les pièces du dossierdu document d'urbanisme de Menotey

Les 97 pièces du dossier 200010650_PLUi_20240926. Chacune s'ouvre seule ; l'archive entière pèse 2006 Mo.

Pieces_ecrites/0_Procedure

Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation

Pieces_ecrites/2_PADD

Pieces_ecrites/3_Reglement

Pieces_ecrites/4_Annexes

Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement

Les orientations d'aménagement et les annexes s'imposent aussi à un projet : lisez-les sur le document.

L'archive complète

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.