Les pièces du dossier de Merceuil
Les 11 pièces du dossier 21405_PLU_20210412, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 41 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure3,3 Mo · 21405_procedure_20210412.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport23 Mo · 21405_rapport_20210412.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables1,4 Mo · 21405_padd_20210412.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit575 ko · 21405_reglement_20210412.pdf
- Règlement graphique7,4 Mo · 21405_reglement_graphique_20210412.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre2,3 Mo · 21405_info_surf_14_20210412.pdf
- Zone à risque d’exposition au plomb422 ko · 21405_info_surf_17_20210412.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets528 ko · 21405_info_surf_19_1_20210412.pdf
- Emplacements traitement eaux et déchets293 ko · 21405_info_surf_19_2_20210412.pdf
- Autre2,0 Mo · 21405_info_surf_99_20210412.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP304 ko · 21405_orientations_amenagement_20210412.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.