Les pièces du dossier de Merry-Sec
Les 19 pièces du dossier 89252_PLU_20150921, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 800 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure4,8 Mo · 89252_procedure_20150921.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables1,7 Mo · 89252_padd_20150921.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit1,7 Mo · 89252_reglement_20150921.pdf
- Règlement graphique 1778 ko · 89252_reglement_graphique_1_20150921.pdf
- Règlement graphique 2462 ko · 89252_reglement_graphique_2_20150921.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- ArretebruitRN1,1 Mo · 89252_arretebruitRN_20150921.pdf
- DUPsource7,6 Mo · 89252_DUPsource_20150921.pdf
- Noticeservitudes16 Mo · 89252_noticeservitudes_20150921.pdf
- Plan DPU616 ko · 89252_plan_DPU_20150921.pdf
- Plan supnord164 Mo · 89252_plan_supnord_20150921.pdf
- Plan supsud162 Mo · 89252_plan_supsud_20150921.pdf
- Planreseaueau720 ko · 89252_planreseaueau_20150921.pdf
- Plansectbruit374 Mo · 89252_plansectbruit_20150921.pdf
- Planservaero2,7 Mo · 89252_planservaero_20150921.pdf
- Telecom2,7 Mo · 89252_telecom_20150921.pdf
Pieces_ecrites/5_OAP
- OAP 1363 ko · 89252_oap_1_20150921.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.