Parcelle AO 53 à Mesquer
5 023 m² au plan cadastral. Identifiant 44097000AO0053. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Nh1
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Nh1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoZone de présomption archéologique
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 1 juin 2021, 24 m² créésAutorisé - 49 RTE DU MELIDO (RD52)
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.