Les pièces du dossier de Méthamis
Les 15 pièces du dossier 84075_PLU_20181130, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 74 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure144 ko · 84075_procedure_20181130.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport26 Mo · 84075_rapport_20181130.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables2,2 Mo · 84075_padd_20181130.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit2,9 Mo · 84075_reglement_20181130.pdf
- Tableau d’assemblage5,5 Mo · 84075_reglement_graphique_0_20181130.pdf
- Règlement graphique 16,6 Mo · 84075_reglement_graphique_1_20181130.pdf
- Règlement graphique 27,1 Mo · 84075_reglement_graphique_2_20181130.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)483 ko · 84075_info_lin_19_01_1_20181130.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)2,4 Mo · 84075_info_lin_19_01_2_20181130.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)4,8 Mo · 84075_info_lin_19_01_3_20181130.pdf
- Secteur de taxe d'aménagement535 ko · 84075_info_surf_32_00_20181130.pdf
- Bois ou forêts relevant du régime forestier661 ko · 84075_info_surf_37_00_20181130.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.4,9 Mo · 84075_info_surf_99_00_20181130.pdf
- Liste sup7,0 Mo · 84075_liste_sup_20181130.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP 18 002,5 Mo · 84075_orientations_amenagement_18_00_20181130.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.