Construire à Momasles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone AUA

  L’emprise au sol* des constructions* ne pourra pas dépasser 50% de la superficie du terrain d’assiette du projet*. L’emprise au sol* pourra être majorée de 30 % pour les constructions* faisant preuve d'exemplarité énergétique ou environneme...

• Zone AUB

  L’emprise au sol* des constructions* ne pourra pas dépasser 30% de la superficie du terrain d’assiette du projet*. L’emprise au sol* pourra être majorée de 30 % pour les constructions* faisant preuve d'exemplarité énergétique ou environneme...

• Zone AUC

  L’emprise au sol* des constructions* ne pourra pas dépasser 25% de la superficie du terrain d’assiette du projet*. L’emprise au sol* pourra être majorée de 30 % pour les constructions* faisant preuve d'exemplarité énergétique ou environneme...

• Zone AUY

  Excepté dans le secteur As :  L’extension* des constructions* à destination d’habitation existantes à la date d’approbation du PLUi dans la limite de 30% et de 50m² d’emprise au sol* supplémentaire par rapport l’emprise au sol existante à ...

• Zone N

  EMPRISE AU SOL* DES EXTENSIONS DES CONSTRUCTIONS* A DESTINATION D’HABITATION ET DES ANNEXES* A LA CONSTRUCTIONS D’HABITATION

• Zone UA

  Non règlementé. 1.2 HAUTEUR MAXIMALE DES CONSTRUCTIONS* La hauteur des constructions* nouvelles ne pourra excéder 7 m à la sablière* ou à l’acrotère*. Toutefois, une hauteur différente peut être accordée en cas de réhabilitation, de rénovat...

• Zone UB

  L’emprise au sol* des constructions* ne pourra pas dépasser :  50 % de la superficie du terrain d’assiette du projet* dans la zone UB,  30 % de la superficie du terrain d’assiette du projet* dans le secteur UBa. L’emprise au sol* pourra ê...

• Zone UBB

  L’emprise au sol* des constructions* ne pourra pas dépasser 60 % de la superficie du terrain d’assiette du projet*.

• Zone UC

  L’emprise au sol* des constructions* ne pourra pas dépasser 25% de la superficie du terrain d’assiette du projet*. L’emprise au sol* pourra être majorée de 30 % pour les constructions* faisant preuve d'exemplarité énergétique ou environneme...

• Zone UEQ

  L’emprise au sol* des constructions* ne pourra pas dépasser 50% de la superficie du terrain d’assiette du projet*.

• Zone UH

  1.2 HAUTEUR MAXIMALE DES CONSTRUCTIONS* La hauteur des constructions* nouvelles ne pourra excéder 7 m à la sablière* ou à l’acrotère*. Toutefois, une hauteur différente peut être accordée en cas de réhabilitation, de rénovation ou d’extensi...

• Zone UY

  L’emprise au sol* des constructions* à destination d’habitations et leurs annexes* ne pourra pas dépasser 30 % de la superficie du terrain d’assiette du projet*.

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?