Les 3 autorisations d'urbanisme délivrées à Monceau-sur-Oise
Depuis 2013, telles que les mairies les ont déclarées à la base Sitadel du ministère. Chaque ligne porte son adresse, sa parcelle et l'état où le dossier en est resté, tel que la base les porte aujourd'hui.
Les chiffres de ces 3 dossiers
- Permis de construire
- 2
- Déclarations préalables
- 1
- Permis d'aménager
- 0
- Permis de démolir
- 0
- Logements créés
- 1
- Dossiers annulés
- 0
Un dossier annulé reste dans la base : 0 des 3 le sont, et ils ne sont pas des autorisations. 1 chantiers sont déclarés achevés, 1 ouverts.
Par année d'autorisation
- 20141
- 20161
- 20231
L'année en cours n'est pas complète : la collecte a plusieurs mois de retard sur la décision.
Les 3 dossiers
0 piscines, 1 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement. Une adresse absente est une adresse que la source n'a pas su écrire : la parcelle, elle, reste juste.
| Type | Autorisé | Adresse | Parcelle | Terrain | Logements | Surface | État |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| DPTravaux sur construction existante | 27 oct. 2023 | 8 RUE DE LA RESISTANCE | AC 38 | 830 m² | - | 14 m² | Autorisé |
| PCConstruction nouvelle | 4 mai 2016 | 85 RUE DU GENERAL DE GAULE | AC 24A | 9 496 m² | - | 590 m² | Chantier ouvert le 21 juin 2016 |
| PCConstruction nouvelle | 5 avr. 2014 | 21 RUE DU GENERAL DE GAULLE | AB 135 | 3 190 m² | 1 | - | Achevé le 31 juil. 2015 |
Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme de Monceau-sur-Oise.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.