Ce qui a été autorisé à Monségur3 permis et déclarations depuis 2013
Les chiffres de ces 3 dossiers
- Permis de construire
- 3
- Déclarations préalables
- 0
- Permis d'aménager
- 0
- Permis de démolir
- 0
- Logements créés
- 3
- Dossiers annulés
- 0
1 chantiers achevés, 1 ouverts.
Par année d'autorisation
- 20131
- 20161
- 20241
L'année en cours n'est pas complète.
Les 3 dossiers
0 piscines, 0 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement.
| Type | Autorisé | Adresse | Parcelle | Terrain | Logements | Surface | État |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| PCConstruction nouvelle | 13 févr. 2024 | ROUTE DES PYRENEES | A 404 | 3 810 m² | 1 | 138 m² | Autorisé |
| PCConstruction nouvelle | 13 oct. 2016 | RD 148 ROUTE DE VIC | OA 570 | 2 064 m² | 1 | 168 m² | Achevé le 29 oct. 2020 |
| PCConstruction nouvelle | 4 févr. 2013 | CHEM DE LA FONTAINE | 0A 381 | 2 500 m² | 1 | 139 m² | Chantier ouvert le 16 avr. 2013 |
Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme de Monségur.
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.