Aller au contenu
Edifiable

Ce qui a été autorisé à Mont7 permis et déclarations depuis 2013

Les chiffres de ces 7 dossiers

Permis de construire
7
Déclarations préalables
0
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
0
Logements créés
3
Dossiers annulés
0

3 chantiers achevés, 1 ouverts.

Par année d'autorisation

L'année en cours n'est pas complète.

Les 7 dossiers

0 piscines, 1 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement.

Les autorisations d'urbanisme délivrées à Mont depuis 2013
TypeAutoriséAdresseParcelleTerrainLogementsSurfaceÉtat
PCConstruction nouvelle1 mars 2026CHEZ MARIONB 2577 902 m²-3,4 m²Autorisé
PCTravaux sur construction existante29 avr. 202416 RUE DE LA MAIRIEB 3582 883 m²--Achevé le 1 mars 2025
PCConstruction nouvelle26 févr. 202411 RTE DE BOURBON LANCYB 8946 627 m²1263 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle14 avr. 2017LA SEIGNEURERIEB 27233 635 m²-3 408 m²Achevé le 1 oct. 2020
PCConstruction nouvelle5 août 2015VEZENOTB 20724 465 m²-732 m²Achevé le 20 août 2016
PCConstruction nouvelle8 déc. 2014LE MOULIN PHILIPPEB 23728 794 m²1224 m²Chantier ouvert le 1 juil. 2016
PCTravaux sur construction existante10 juin 2013CHEZ PILOTSA 73236 092 m²1-Autorisé

Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme de Mont.

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.