Les pièces du dossier de Montbolo
Les 21 pièces du dossier 66113_PLU_20140303, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 270 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport140 Mo · 66113_rapport_20140303.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables3,7 Mo · 66113_padd_20140303.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques30 Mo · 66113_prescription_surf_02_20140303.pdf
- Emplacement réservé1,3 Mo · 66113_prescription_surf_05_20140303.pdf
- Règlement écrit5,8 Mo · 66113_reglement_20140303.pdf
- Règlement graphique2,7 Mo · 66113_reglement_graphique_20140303.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Communications55 Mo · 66113_communications_20140303.pdf
- Info etude paysagere11 Mo · 66113_info_etude_paysagere_20140303.pdf
- Info lin 19 ep688 ko · 66113_info_lin_19_ep_20140303.pdf
- Info lin 19 epot1581 ko · 66113_info_lin_19_epot1_20140303.pdf
- Info lin 19 epot2999 ko · 66113_info_lin_19_epot2_20140303.pdf
- Info lin 19 eu1589 ko · 66113_info_lin_19_eu1_20140303.pdf
- Info lin 19 eu21,0 Mo · 66113_info_lin_19_eu2_20140303.pdf
- Info lin 19 sani2,2 Mo · 66113_info_lin_19_sani_20140303.pdf
- Périmètre de droit de préemption urbain2,4 Mo · 66113_info_surf_04_20140303.pdf
- Jugement820 ko · 66113_jugement_20140303.pdf
- Liste sup40 ko · 66113_liste_sup_20140303.pdf
- Plan sup1,6 Mo · 66113_plan_sup_20140303.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP6,5 Mo · 66113_orientations_amenagement_20140303.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.