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Edifiable

Parcelle AV 1475 à Montesson

4 598 m² au plan cadastral. Identifiant 78418000AV1475. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

Cette parcelle est à cheval sur 2 zones

U-hc, U-cv rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.

Ce que le règlement dit en zone U (secteur U-hc)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le règlement dit en zone U (secteur U-cv)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Prescriptions du plan

  • 07Ensemble bâti protégé (Centre Ville)PROT
  • 18Orientation d'aménagement et de programmation du Coeur du VillageOAP
  • infoPVITT Catégorie 5 (10 m) - rue du Général Leclerc
  • infoPérimètre de Droit de Préemption Urbain Renforcé approuvé par délibération du Conseil Municipal n° 21-60 du 17 mai 2021
  • infoZone ZP1 du Règlement Local de Publicité
  • infoPérimètre de sauvegarde du commerce et de l'artisanat instauré par délibération n° 21-86 du 5 juillet 2021
  • infoPérimètre de sursis à statuer : Périmètre d'études instauré par délibération n° 20-87 du 14/12/2020 et modifié par délibération n° 21-5 du 08/02/2021

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Montesson

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.