Parcelle AV 1793 à Montesson
174 m² au plan cadastral. Identifiant 78418000AV1793. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone U-r1
Zone d'habitat résidentiel Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone U (secteur U-r1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueWood CottagePérimètre des abordsActe : -Wood-Cottage-IPJCO8_20000926
Prescriptions du plan
- infoPérimètre de sauvegarde du commerce et de l'artisanat instauré par délibération n° 21-86 du 5 juillet 2021
- infoZone ZP2 du Règlement Local de Publicité
- infoPérimètre de sursis à statuer : Périmètre d'études instauré par délibération n° 20-87 du 14/12/2020 et modifié par délibération n° 21-5 du 08/02/2021
- infoPérimètre de Droit de Préemption Urbain Renforcé approuvé par délibération du Conseil Municipal n° 21-60 du 17 mai 2021
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 18 juillet 2024, 106 m² créés, 1 logementAnnulé - 80 RUE JULES FERRY
- PDPermis de démolir autorisé le 4 mai 2022Autorisé - 80 RUE JULES FERRY
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.