Parcelle AV 274 à Montesson
91 m² au plan cadastral. Identifiant 78418000AV0274. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone U-hc
Zone d'habitat collectif Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone U (secteur U-hc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18Orientation d'aménagement et de programmation du Coeur du VillageOAP
- infoPérimètre de Droit de Préemption Urbain Renforcé approuvé par délibération du Conseil Municipal n° 21-60 du 17 mai 2021
- infoZone ZP1 du Règlement Local de Publicité
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 20 juillet 2021Autorisé - 2 ALLEE DE L'ECOLE
- DPDéclaration préalable autorisé le 4 janvier 2021Autorisé - 11 RUE MARTIAL MARIGNE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.