Parcelle AV 90 à Montesson
259 m² au plan cadastral. Identifiant 78418000AV0090. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
U-hc, U-r1 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone U (secteur U-hc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone U (secteur U-r1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoPérimètre de sauvegarde du commerce et de l'artisanat instauré par délibération n° 21-86 du 5 juillet 2021
- infoZone ZP2 du Règlement Local de Publicité
- infoPérimètre de sursis à statuer : Périmètre d'études instauré par délibération n° 20-87 du 14/12/2020 et modifié par délibération n° 21-5 du 08/02/2021
- infoPérimètre de Droit de Préemption Urbain Renforcé approuvé par délibération du Conseil Municipal n° 21-60 du 17 mai 2021
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 23 août 2021, 1 logementAutorisé - 27 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE
- PCPermis de construire autorisé le 25 mai 2016, 213 m² créés, 5 logementsAnnulé - 27 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE
- PCPermis de construire autorisé le 10 décembre 2015, 193 m² créés, 6 logementsAutorisé - 27 BOULE DE LA REPUBLIQUE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.