Parcelle AZ 82 à Montesson
5 130 m² au plan cadastral. Identifiant 78418000AZ0082. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
U-r2, U-ae3, AU-m rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone U (secteur U-r2)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone U (secteur U-ae3)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 05Emplacement réservé n° 1 - Création d'une voie de desserteER
- 05Emplacement réservé n° 6 - Extension de la cour d'écoleER
- 15Implantation particulièreImplant
- 18Orientation d'aménagement et de programmation des RabauxOAP
- infoEnveloppe d'alerte des zones humides avérées et potentielles - classe 3
- infoPérimètre de Droit de Préemption Urbain Renforcé approuvé par délibération du Conseil Municipal n° 21-60 du 17 mai 2021
- infoPérimètre de Projet Urbain Partenarial de l'OAP des Rabaux, instauré par délibération du Conseil Municipal n° 22-18 du 10 mars 2022
- infoPérimètre de sauvegarde du commerce et de l'artisanat instauré par délibération n° 21-86 du 5 juillet 2021
- infoZone ZP3 du Règlement Local de Publicité
- infoPVITT Catégorie 3 (100 m) - RD121 (avenue Gabriel Péri)
- infoExposition au retrait-gonflement des sols argileux : aléa fort
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 1 août 2023, 110 m² créésAutorisé - AVENUE GABRIEL PERI
- PDPermis de démolir autorisé le 27 juillet 2017Autorisé - 50 AVENUE GABRIEL PERI
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.