Parcelle ZC 1 à Montesson
47 970 m² au plan cadastral. Identifiant 78418000ZC0001. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
A, N-es rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur N-es)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoPVITT Catégorie 1 (300 m) - autoroute A14
- infoCanalisation de Gaz Haute Pression - Zone des Effets Irréversibles
- infoCanalisation de Gaz Haute Pression - Zone des Premiers Effets Létaux
- infoPérimètre Régional d'Intervention Foncière
- infoCanalisation de Gaz Haute Pression - Zone des Effets Létaux Significatifs
- infoZone de préemption des Espaces Naturels Sensibles
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 24 mars 2025, 236 m² créésChantier ouvert - CHEMIN DE CORMEILLE
- PAPermis d'aménager autorisé le 21 août 2023Autorisé - CHEMIN DE CORMEILLES
- PCPermis de construire autorisé le 15 novembre 2013, 3 342 m² créésAutorisé - CHEMI DES PETITS CHÊNES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.