Parcelle M 464 à Monteux
415 m² au plan cadastral. Identifiant 840800000M0464. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UB
Zone correspond à l'urbanisation périphérique de la ville ancienne et traditionnelle. Sa vocation est mixte et se compose majoritairement d'habitat, d'activités et de services qui sont compatibles avec le milieu urbain Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChâteau de Clément V (ancien)Périmètre des abordsActe : Chateau-de-Clement-V-ancien-IBZRZA_19100108
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Notre-Dame de NazarethPérimètre des abordsActe : Eglise-Notre-Dame-de-Nazareth-I42CEB_19921229
- AC1Abords d'un monument historiqueEnceinte urbainePérimètre des abordsActes : Enceinte-urbaine-IMTJOG_19520620, Enceinte-urbaine-IMTJOG_18751231
- AC1Abords d'un monument historiquePorte des rempartsPérimètre des abordsActe : Porte-des-remparts-IYWFRP_19520620
Prescriptions du plan
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation n°2 : secteur centre ville
- 22Alignements commerciaux
- infoZone en assainissement collectif
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 16 février 2016, 23 m² créés, 4 logementsChantier ouvert - 26 BOULEVARD BELLE-CROIX
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.