Les pièces du dossier de Mortemer
Les 9 pièces du dossier 60434_PLU_20121213, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 368 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport51 Mo · 60434_rapport_20121213.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables51 Mo · 60434_padd_20121213.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Emplacement réservé51 Mo · 60434_prescription_surf_05_00_20121213.pdf
- Règlement écrit52 Mo · 60434_reglement_20121213.pdf
- Tableau d’assemblage3,0 Mo · 60434_reglement_graphique_0_20121213.pdf
- Règlement graphique 14,2 Mo · 60434_reglement_graphique_1_20121213.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets51 Mo · 60434_info_lin_19_01_20121213.pdf
- Périmètre de droit de préemption urbain51 Mo · 60434_info_surf_04_00_20121213.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP 18 0051 Mo · 60434_orientations_amenagement_18_00_20121213.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.