Les pièces du dossier de Mortrée
Les 24 pièces du dossier 200035111_PLUi_20260312, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 354 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure11 Mo · 200035111_procedure_20260312.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables434 ko · 200035111_padd_20260312.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N5,6 Mo · 200035111_prescription_surf_16_01_20260312.pdf
- Règlement écrit1,5 Mo · 200035111_reglement_20260312.pdf
- Règlement graphique241 Mo · 200035111_reglement_graphique_20260312.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Annexe sanitaire 14 00373 ko · 200035111_annexe_sanitaire_14_00_20260312.pdf
- Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)2,4 Mo · 200035111_info_lin_14_00_20260312.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.1,4 Mo · 200035111_info_lin_99_00_20260312.pdf
- Périmètre de droit de préemption urbain6,7 Mo · 200035111_info_surf_04_00_20260312.pdf
- Site archéologique9,4 Mo · 200035111_info_surf_16_00_20260312.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets7,6 Mo · 200035111_info_surf_19_01_20260312.pdf
- Projet de plan de prévention des risques9,0 Mo · 200035111_info_surf_21_00_20260312.pdf
- Bois ou forêts relevant du régime forestier477 ko · 200035111_info_surf_37_00_20260312.pdf
- Liste sup5,5 Mo · 200035111_liste_sup_20260312.pdf
- Plan sup7,6 Mo · 200035111_plan_sup_20260312.pdf
- Secteur de ZAC avec surfaces de plancher déterminées174 ko · 200035111_prescription_surf_45_00_20260312.pdf
- Risques26 Mo · 200035111_risques_20260312.pdf
- Sup spr1,3 Mo · 200035111_sup_spr_20260312.pdf
Pieces_ecrites/5_OAP
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.