Les pièces du dossier de Mouchin
Les 17 pièces du dossier 59419_PLU_20200227, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 78 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Délibération de prescription2,1 Mo · 59419_20140911_delib_prescription_R_20180115.pdf
- Délibération d’approbation657 ko · 59419_20180115_delib_approbation_R_20180115.pdf
- Délibération de prescription1,8 Mo · 59419_20190228_delib_prescription_MS1_20200227.pdf
- Délibération d’approbation814 ko · 59419_20200227_delib_approbation_MS1_20200227.pdf
- Procédure5,4 Mo · 59419_procedure_20180115.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables2,7 Mo · 59419_padd_20180115.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit2,1 Mo · 59419_reglement_20200227.pdf
- Règlement graphique 11,3 Mo · 59419_reglement_graphique_1_20180115.pdf
- Règlement graphique 21,3 Mo · 59419_reglement_graphique_2_20180115.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Diagnostic agricole5,5 Mo · 59419_diagnostic_agricole_20180115.pdf
- Site archéologique964 ko · 59419_info_surf_16_00_20180115.pdf
- Liste sup18 ko · 59419_liste_sup_20180115.pdf
- Plan EE5,0 Mo · 59419_plan_EE_20180115.pdf
- Plan sup3,5 Mo · 59419_plan_sup_20180115.pdf
Pieces_ecrites/5_OAP
- OAP3,4 Mo · 59419_OAP_20200227.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.