Aller au contenu
Edifiable

Ce qui a été autorisé à Mouzens12 permis et déclarations depuis 2013

Les chiffres de ces 12 dossiers

Permis de construire
11
Déclarations préalables
1
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
0
Logements créés
6
Dossiers annulés
1

4 chantiers achevés, 5 ouverts.

Par année d'autorisation

L'année en cours n'est pas complète.

Les 12 dossiers

0 piscines, 1 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement.

Les autorisations d'urbanisme délivrées à Mouzens depuis 2013
TypeAutoriséAdresseParcelleTerrainLogementsSurfaceÉtat
PCConstruction nouvelle7 juil. 2023ROUTE DE GOUYRESZC 137968 m²1106 m²Achevé le 16 sept. 2024
PCConstruction nouvelle7 juin 202312 ROUTE DE GOUYRESZC 10 m²-228 m²Annulé
DPConstruction nouvelle17 mai 20222 IMPASSE DE L'ENGARRIGUESZB 170 m²-34 m²Autorisé
PCTravaux sur construction existante19 oct. 202179 ROUTE DE GOUYRESZA 1141 257 m²-148 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle28 sept. 2021EN PAMIOSZC 1381 095 m²1149 m²Chantier ouvert le 25 mars 2022
PCConstruction nouvelle1 juin 2021EN BONETZC 225 040 m²-590 m²Chantier ouvert le 2 juin 2021
PCConstruction nouvelle2 oct. 2020LA BRUGASSEZA 871 173 m²-1 246 m²Chantier ouvert le 10 nov. 2020
PCConstruction nouvelle25 juil. 2019BONNE FONTAINEZD 31141 235 m²-2 690 m²Chantier ouvert le 8 févr. 2021
PCConstruction nouvelle13 avr. 2017EN PANIOSZC 1271 140 m²1113 m²Achevé le 17 mai 2018
PCConstruction nouvelle21 mars 2017EN PAMIOSZC 1311 332 m²1131 m²Chantier ouvert le 30 juil. 2017
PCConstruction nouvelle11 sept. 2014ROUTE DEPARTEMENTALE N 92ZC 702 100 m²189 m²Achevé le 31 juil. 2015
PCConstruction nouvelle27 août 2013EN PAMIOSZA 4610 090 m²173 m²Achevé le 1 juil. 2015

Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme de Mouzens.

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.