Parcelle AV 189 à Nemours
239 m² au plan cadastral. Identifiant 77333000AV0189. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
Ua1, N, Nr rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur Ua1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Nr)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChâteauPérimètre des abordsActes : Chateau-IBPWO4_19770210, Chateau-IBPWO4_19260414
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-Jean-BaptistePérimètre des abordsActe : Eglise-Saint-Jean-Baptiste-IWO0BI_19770210
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-PierrePérimètre des abordsActe : Eglise-Saint-Pierre-IKZTOE_19260414
- AC1Abords d'un monument historiqueGrand pontPérimètre des abordsActe : Grand-pont-IDTZS1_19260319
- AC1Abords d'un monument historiqueHospice (ancien)Périmètre des abordsActe : Hospice-ancien-IWQ4QR_19260414
- AC1Abords d'un monument historiqueImmeublePérimètre des abordsActe : Immeuble-IW3C9P_19260414
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de prévention des risques d?inondation Loing_Chateau_Landon_FontainebleauEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRI_Loing_Chateau_Landon_Fontainebleau_20060803
Prescriptions du plan
- 18Secteur comportant des orientations d'aménagement et de programmationOAP n°5
- infoDroit de préemption urbain renforcé
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 29 septembre 2015, 97 m² créés, 1 logementAutorisé - 32 PLACE DUPONT DE NEMOURS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.