PLUi de Néry

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AUC4

  ARTICLE Dispositions générales Les dispositions de l'article R111-27 du Code de l'Urbanisme restent applicables. Les constructions doivent par leur dimension, leur architecture, la nature de leur matériau, conserver le caractère spécifique...

• Zone 1AUC5

  ARTICLE Les constructions nouvelles ou aménagées doivent avoir par leurs dimensions, leur architecture et la nature des matériaux, un aspect compatible avec le caractère des lieux avoisinants. L'ensemble des bâtiments doit présenter un asp...

• Zone 1AUC6

  ARTICLE SOUS-ARTICLE REGLE Le projet peut être refusé ou n'être accepté que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l'aspect extérieur des ...

• Zone 1AUE

  ARTICLE SOUS-ARTICLE GENERALITES : Les constructions doivent avoir par leurs dimensions, leur volume et la nature des matériaux, un aspect compatible avec le caractère des lieux avoisinants, afin de préserver l’intérêt du secteur. Les bât...

• Zone 1AUEC

  ARTICLE SOUS-ARTICLE REGLE GENERALITES : Les constructions doivent avoir par leurs dimensions, leur volume et la nature des matériaux, un aspect compatible avec le caractère des lieux avoisinants, afin de préserver l’intérêt du secteur....

• Zone 1AUEM

  ARTICLE SOUS-ARTICLE REGLE GENERALITES : Les constructions doivent avoir par leurs dimensions, leur volume et la nature des matériaux, un aspect compatible avec le caractère des lieux avoisinants, afin de préserver l’intérêt du secteur. ...

• Zone 1AUES

  ARTICLE SOUS-ARTICLE REGLE GENERALITES : Les constructions doivent avoir par leurs dimensions, leur volume et la nature des matériaux, un aspect compatible avec le caractère des lieux avoisinants, afin de préserver l’intérêt du secteur. ...

• Zone 1AUET

  ARTICLE SOUS-ARTICLE REGLE GENERALITES : Les constructions doivent avoir par leurs dimensions, leur volume et la nature des matériaux, un aspect compatible avec le caractère des lieux avoisinants, afin de préserver l’intérêt du secteur. ...

• Zone 1AUL

  SOUS-ARTICLE REGLE La construction, l’installation ou l’aménagement, peut être refusé si, par sa situation, son volume ou son aspect, il/elle est de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants. Les construct...

• Zone 1AUP

  ARTICLE SOUS-ARTICLE REGLE Les constructions doivent par leur dimension, leur architecture, la nature de leur matériau, conserver le caractère spécifique des lieux afin de préserver l'intérêt du secteur. L'ensemble des bâtiments doit pré...

• Zone 1AUR1

  ARTICLE Les constructions nouvelles ou aménagées doivent avoir par leurs dimensions, leur architecture et la nature des matériaux, un aspect compatible avec le caractère des lieux avoisinants. L'ensemble des bâtiments doit présenter un asp...

• Zone 1AUR3

  ARTICLE SOUS-ARTICLE REGLE Dispositions générales : Les constructions nouvelles ou aménagées doivent avoir par leurs dimensions, leur architecture et la nature des matériaux, un aspect compatible avec le caractère des lieux avoisinants. ...

• Zone 1AUR4

  ARTICLE Les constructions doivent par leur dimension, leur architecture, la nature de leur matériau, conserver le caractère spécifique des lieux afin de préserver l'intérêt du secteur. Les nouvelles constructions autorisées devront prendre...

• Zone 1AUR5

  ARTICLE Les constructions doivent par leur dimension, leur architecture, la nature de leur matériau, conserver le caractère spécifique des lieux afin de préserver l'intérêt du secteur. Pour les matériaux, les teintes, les couleurs, etc., s...

• Zone 1AUR6

  ARTICLE Les constructions nouvelles ou aménagées doivent avoir par leurs dimensions, leur architecture et la nature des matériaux, un aspect compatible avec le caractère des lieux avoisinants. L'ensemble des bâtiments doit présenter un asp...

• Zone 1AUS1

  ARTICLE Disposition générale : L’aspect architectural des constructions ainsi que les clôtures doivent être en harmonie avec le style local et les constructions avoisinantes. Toutefois, des adaptations demeureront possibles en fonction de...

• Zone 1AUS2

  ARTICLE SOUS-ARTICLE REGLE Disposition générale : L’aspect architectural des constructions ainsi que les clôtures doivent être en harmonie avec le style local et les constructions avoisinantes. Toutefois, des adaptations demeureront pos...

• Zone 1AUV1

  ARTICLE Les constructions doivent par leur dimension, leur architecture, la nature de leur matériau, conserver le caractère spécifique des lieux afin de préserver l'intérêt du secteur. Pour les matériaux, les teintes, les couleurs, etc., ...

• Zone 1AUV10

  ARTICLE Les constructions doivent par leur dimension, leur architecture, la nature de leur matériau, conserver le caractère spécifique des lieux afin de préserver l'intérêt du secteur. Pour les matériaux, les teintes, les couleurs, etc., s...

• Zone 1AUV2

  ARTICLE Dans les périmètres de protection autour de l’église et du donjon à l’intérieur desquels les demandes d’autorisation sont soumises à l’avis de l’Architecte des Bâtiments de France, des prescriptions architecturales spécifiques, pou...

• Zone 1AUV3

  ARTICLE Par leur aspect extérieur, les constructions et autres occupations du sol ne doivent pas porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, au site et au paysage. Le permis de construire peut-être refusé ou n'être a...

• Zone 1AUV4

  ARTICLE Les constructions nouvelles ou aménagées doivent, par leurs dimensions, leur architecture et leur aspect extérieur être compatibles avec le caractère et l’intérêt des lieux avoisinants ainsi qu’avec les paysages urbain et naturels ...

• Zone 1AUV5

  ARTICLE Aspect Afin de préserver l'intérêt de l’ensemble de la zone, l’autorisation d’utilisation du sol ou de bâtir pourra être refusée ou n’être accordée que sous réserve de prescriptions particulières, si l’opération en cause, par sa si...

• Zone 1AUV6

  ARTICLE Les dispositions de l'article R111-27 du Code de l'Urbanisme restent applicables. Il est recommandé de consulter la plaquette de recommandations architecturales du Pays Compiègnois éditée par le CAUE de l’Oise (document disponible ...

• Zone 1AUV7

  ARTICLE Les constructions nouvelles ou aménagées doivent présenter une simplicité d’aspect et de volume en rapport avec le caractère dominant des constructions voisines. Les constructions doivent par leur dimension, leur architecture, la n...

• Zone 1AUV8

  ARTICLE Les constructions nouvelles ou aménagées doivent avoir par leurs dimensions, leur architecture et la nature des matériaux, un aspect compatible avec le caractère des lieux avoisinants. Tout pastiche d'architecture d'une autre régio...

• Zone AE

  ARTICLE La construction, l’installation ou l’aménagement, peut être refusé si, par sa situation, son volume ou son aspect, il/elle est de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants. Les constructions, instal...

• Zone AP

  ARTICLE La construction, l’installation ou l’aménagement, peut être refusé si, par sa situation, son volume ou son aspect, il/elle est de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants. Les constructions, instal...

• Zone AR

  ARTICLE La construction, l’installation ou l’aménagement, peut être refusé si, par sa situation, son volume ou son aspect, il/elle est de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants. Les constructions, instal...

• Zone AV

  ARTICLE La construction, l’installation ou l’aménagement, peut être refusé si, par sa situation, son volume ou son aspect, il/elle est de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants. Les constructions, instal...

• Zone N

  ARTICLE La construction, l’installation ou l’aménagement, peut être refusé si, par sa situation, son volume ou son aspect, il/elle est de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants. Les constructions, instal...

• Zone NG

  ARTICLE La construction, l’installation ou l’aménagement, peut être refusé si, par sa situation, son volume ou son aspect, il/elle est de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants. Les constructions, instal...

• Zone NGL

  ARTICLE La construction, l’installation ou l’aménagement, peut être refusé si, par sa situation, son volume ou son aspect, il/elle est de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants. Les constructions, instal...

• Zone NH

  ARTICLE La construction, l’installation ou l’aménagement, peut être refusé si, par sa situation, son volume ou son aspect, il/elle est de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants. Les constructions, instal...

• Zone NJ

  ARTICLE La construction, l’installation ou l’aménagement, peut être refusé si, par sa situation, son volume ou son aspect, il/elle est de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants. Les constructions, instal...

• Zone NL1

  ARTICLE La construction, l’installation ou l’aménagement, peut être refusé si, par sa situation, son volume ou son aspect, il/elle est de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants. Les constructions, instal...

• Zone NL2

  ARTICLE La construction, l’installation ou l’aménagement, peut être refusé si, par sa situation, son volume ou son aspect, il/elle est de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants. Les constructions, instal...

• Zone NLP

  ARTICLE La construction, l’installation ou l’aménagement, peut être refusé si, par sa situation, son volume ou son aspect, il/elle est de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants. Les constructions, instal...

• Zone NP

  ARTICLE La construction, l’installation ou l’aménagement, peut être refusé si, par sa situation, son volume ou son aspect, il/elle est de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants. Les constructions, instal...

• Zone NR

  ARTICLE La construction, l’installation ou l’aménagement, peut être refusé si, par sa situation, son volume ou son aspect, il/elle est de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants. Clôtures Les clôtures do...

• Zone NS

  ARTICLE La construction, l’installation ou l’aménagement, peut être refusé si, par sa situation, son volume ou son aspect, il/elle est de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants. Les constructions, instal...

• Zone NV

  ARTICLE La construction, l’installation ou l’aménagement, peut être refusé si, par sa situation, son volume ou son aspect, il/elle est de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants. Les constructions, instal...

• Zone UC1

  ARTICLE • Les constructions devront respecter les règles de l’AVAP là où elles s’appliquent. • Lorsque les règles de l’AVAP ne trouvent pas à s’appliquer, les règles suivantes devront être respectées : Les constructions doivent présenter u...

• Zone UC2

  ARTICLE • Les constructions devront respecter les règles de la ZPPAUP là où elles s’appliquent. • Lorsque les règles de la ZPPAUP ne trouvent pas à s’appliquer, les règles suivantes devront être respectées : Les constructions doivent prése...

• Zone UC3

  ARTICLE Les constructions doivent par leur dimension, leur architecture, la nature de leur matériau, avoir un aspect compatible avec le caractère des lieux avoisinants afin de préserver l'intérêt du secteur. Les nouvelles constructions aut...

• Zone UC4

  SOUS-ARTICLE REGLE Les nouvelles constructions (à usage principal d'habitation) respecteront l’ambiance générale de la rue. Les constructions, par leur implantation, doivent contribuer à préserver le caractère des rues présentant un fron...

• Zone UC5

  SOUS-ARTICLE Bande de constructibilité REGLE Les constructions, par leur implantation, doivent contribuer à préserver le caractère des rues présentant un front bâti construit à l'alignement. Les constructions en front de rue doivent être é...

• Zone UC6

  ARTICLE Au titre de la loi Paysage, sont soumis à déclaration préalable tous travaux ayant pour effet de détruire un élément du paysage identifié sur le document graphique en application de l’article L151-19. Pour l'ensemble de la zone, le...

• Zone UE

  ARTICLE GENERALITES : Les constructions doivent avoir par leurs dimensions, leur volume et la nature des matériaux, un aspect compatible avec le caractère des lieux avoisinants, afin de préserver l’intérêt du secteur. Les bâtiments de gran...

• Zone UEA1

  ARTICLE SOUS-ARTICLE REGLE GENERALITES : Les constructions doivent avoir par leurs dimensions, leur volume et la nature des matériaux, un aspect compatible avec le caractère des lieux avoisinants, afin de préserver l’intérêt du secteur. ...

• Zone UEA2

  SOUS-ARTICLE REGLE Règle générale Les constructions et installations doivent respecter un retrait minimum R équivalent à au moins la moitié de la hauteur de la construction (R>=H/2) sans pouvoir être inférieur à 5 mètres. Un retrait min...

• Zone UEC

  ARTICLE SOUS-ARTICLE REGLE GENERALITES : Les constructions doivent avoir par leurs dimensions, leur volume et la nature des matériaux, un aspect compatible avec le caractère des lieux avoisinants, afin de préserver l’intérêt du secteur. ...

• Zone UEM

  ARTICLE GENERALITES : Les constructions doivent avoir par leurs dimensions, leur volume et la nature des matériaux, un aspect compatible avec le caractère des lieux avoisinants, afin de préserver l’intérêt du secteur. Les bâtiments de gran...

• Zone UES

  ARTICLE GENERALITES : Les constructions doivent avoir par leurs dimensions, leur volume et la nature des matériaux, un aspect compatible avec le caractère des lieux avoisinants, afin de préserver l’intérêt du secteur. Les bâtiments de gran...

• Zone UET

  ARTICLE SOUS-ARTICLE REGLE GENERALITES : Les constructions doivent avoir par leurs dimensions, leur volume et la nature des matériaux, un aspect compatible avec le caractère des lieux avoisinants, afin de préserver l’intérêt du secteur. ...

• Zone UP

  ARTICLE Les constructions doivent par leur dimension, leur architecture, la nature de leur matériau, conserver le caractère spécifique des lieux afin de préserver l'intérêt du secteur. L'ensemble des bâtiments doit présenter un aspect soig...

• Zone UR1

  ARTICLE Les constructions nouvelles ou aménagées doivent avoir par leurs dimensions, leur architecture et la nature des matériaux, un aspect compatible avec le caractère des lieux avoisinants. L'ensemble des bâtiments doit présenter un asp...

• Zone UR2

  ARTICLE Les murs identifiés au règlement graphique sont protégés au titre de l’article L151-19 du Code de l’Urbanisme pour des motifs d’ordre architectural et historique. Seules les réparations ou restaurations sont autorisées à condition ...

• Zone UR3

  ARTICLE Dispositions générales : Les constructions nouvelles ou aménagées doivent avoir par leurs dimensions, leur architecture et la nature des matériaux, un aspect compatible avec le caractère des lieux avoisinants. Tout pastiche d'archi...

• Zone UR4

  ARTICLE Les constructions doivent par leur dimension, leur architecture, la nature de leur matériau, conserver le caractère spécifique des lieux afin de préserver l'intérêt du secteur. Les nouvelles constructions autorisées devront prendre...

• Zone UR5

  ARTICLE Les constructions doivent par leur dimension, leur architecture, la nature de leur matériau, conserver le caractère spécifique des lieux afin de préserver l'intérêt du secteur. Pour les matériaux, les teintes, les couleurs, etc., s...

• Zone UR6

  ARTICLE Les constructions nouvelles ou aménagées doivent avoir par leurs dimensions, leur architecture et la nature des matériaux, un aspect compatible avec le caractère des lieux avoisinants. L'ensemble des bâtiments doit présenter un asp...

• Zone US1

  ARTICLE Disposition générale : L’aspect architectural des constructions ainsi que les clôtures doivent être en harmonie avec le style local et les constructions avoisinantes. Toutefois, des adaptations demeureront possibles en fonction de...

• Zone US2

  ARTICLE SOUS-ARTICLE REGLE Disposition générale : L’aspect architectural des constructions ainsi que les clôtures doivent être en harmonie avec le style local et les constructions avoisinantes. Toutefois, des adaptations demeureront poss...

• Zone UV1

  Au titre de l’article R.421-17 alinéa d) du Code de l’urbanisme, sont soumis à déclaration préalable auprès du maire de la commune avant le commencement des travaux, les travaux exécutés sur des constructions existantes ayant pour effet de ...

• Zone UV10

  ARTICLE Les constructions doivent par leur dimension, leur architecture, la nature de leur matériau, conserver le caractère spécifique des lieux afin de préserver l'intérêt du secteur. Pour les matériaux, les teintes, les couleurs, etc., s...

• Zone UV11

  ARTICLE Les constructions nouvelles ou aménagées doivent présenter une simplicité d'aspect et de volume en rapport avec le caractère dominant des constructions de l'ensemble du village et de préserver l'harmonie du secteur. Pour les matéri...

• Zone UV2

  ARTICLE Dans les périmètres de protection autour de l’église et du donjon à l’intérieur desquels les demandes d’autorisation sont soumises à l’avis de l’Architecte des Bâtiments de France, des prescriptions architecturales spécifiques, pou...

• Zone UV3

  ARTICLE SOUS-ARTICLE REGLE Par leur aspect extérieur, les constructions et autres occupations du sol ne doivent pas porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, au site et au paysage. Le permis de construire peut-êt...

• Zone UV4

  ARTICLE Les constructions nouvelles ou aménagées doivent, par leurs dimensions, leur architecture et leur aspect extérieur être compatibles avec le caractère et l’intérêt des lieux avoisinants ainsi qu’avec les paysages urbain et naturels ...

• Zone UV5

  ARTICLE Aspect Afin de préserver l'intérêt de l’ensemble de la zone, l’autorisation d’utilisation du sol ou de bâtir pourra être refusée ou n’être accordée que sous réserve de prescriptions particulières, si l’opération en cause, par sa si...

• Zone UV6

  ARTICLE Les dispositions de l'article R111-27 du Code de l'Urbanisme restent applicables. Il est recommandé de consulter la plaquette de recommandations architecturales du Pays Compiégnois éditée par le CAUE de l’Oise (document disponible ...

• Zone UV7

  ARTICLE Les constructions nouvelles ou aménagées doivent présenter une simplicité d’aspect et de volume en rapport avec le caractère dominant des constructions voisines. Les constructions doivent par leur dimension, leur architecture, la n...

• Zone UV8

  ARTICLE Les constructions nouvelles ou aménagées doivent avoir par leurs dimensions, leur architecture et la nature des matériaux, un aspect compatible avec le caractère des lieux avoisinants. Tout pastiche d'architecture d'une autre régio...

• Zone UV9

  ARTICLE SOUS-ARTICLE REGLE Les constructions nouvelles ou aménagées doivent avoir par leurs dimensions, leur architecture et la nature des matériaux, un aspect compatible avec le caractère des lieux avoisinants. Tout pastiche d’architect...

• Zone UY

  SOUS-ARTICLE REGLE 5 mètres par rapport à l'alignement. Cette disposition ne s'applique pas aux ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement du service public ferroviaire. Cas des berge de l’Oise Toutes les constructions doivent êt...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?

Ce que vous voulez faire

Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. Chaque page reprend les seules règles que ces travaux mettent en jeu, zone par zone, et dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis.

• SuréleverSurélever une maison
• AgrandirAgrandir une maison
• Construire une piscineConstruire une piscine
• Poser un abri de jardinPoser un abri de jardin
• ClôturerClôturer un terrain
• Refaire la façadeRefaire une façade

• 21permis de construire
• 1déclarations préalables
• 22logements créés
• 0autorisations annulées

Les 25 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état

Adresse

4 rue du Puits, 60320 Néry

Téléphone

03 44 39 73 11

Horaires

Le lundi, de 10 h à 12 h. Le mardi, de 17 h à 18 h 30. Le mercredi, de 10 h à 12 h. Le jeudi, de 17 h à 18 h 30. Le vendredi, de 10 h à 12 h.

Site

nery.fr/fr

Les mots du règlement : « hauteur » plutôt que « étage », « clôture » plutôt que « mur ».

Les questions qu'on se pose sur ce document

• Béthisy-Saint-Pierre3 111 hab.
• Béthisy-Saint-Martin996 hab.
• Trumilly522 hab.
• Saintines1 060 hab.
• Saint-Vaast-de-Longmont654 hab.
• Rocquemont117 hab.
• Raray127 hab.
• Rully757 hab.

La commune

Population

670 habitants

Code postal

60320

Code INSEE

60447

Département

Oise, Hauts-de-France

Locaux raccordables à la fibre

384 sur 384 (100 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.