Zone AVEC

Intitulé du document : Destination des constructions (R151-27)

Sous-destination des constructions (R151-28)

Interdit

Exploitation agricole et forestière

exploitation agricole exploitation forestière

UP, UP(i) UP, UP(i)

Habitation

logement hébergement

Commerce et activités de

service

artisanat et commerce de détail

restauration

commerce de gros activités de services où s'effectue l'accueil d'une clientèle hébergement hôtelier et touristique

UP, UP(i)

UP, UP(i) UP, UP(i)

cinéma

locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés

locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés

Équipements d'intérêt collectif

établissements d'enseignement, de santé et d'action sociale

et services publics salles d'art et de spectacles

UP, UP(i) UP, UP(i) UP, UP(i) UP, UP(i)

équipements sportifs

UP, UP(i)

autres équipements recevant du public UP, UP(i)

industrie

Autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire

entrepôt bureau

centre de congrès et d'exposition

UP, UP(i) UP, UP(i) UP, UP(i) UP, UP(i)

Autorisé

Conditions

UP, UP(i) UP, UP(i)

Voir les conditions énoncées.

Uniquement dans le cadre d’un changement de destination.

UP, UP(i)

Uniquement dans le cadre d’un changement de destination.

UP, UP(i)

Uniquement dans le cadre d’un changement de destination.

UP, UP(i)

Uniquement dans le cadre d’un changement de destination.

Sont interdits les changements de destination si la nouvelle destination correspond à une destination non autorisée dans l’ensemble de la zone UP.

16064908-SAUMUR-818 Règlement écrit – Zone UP

Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) – Secteur Saumur Loire Développement Communauté d’Agglomération de Saumur Val de Loire – Zone UP

8.1.2. Interdiction de certains usages et affectations des sols, constructions et activités

Sont interdits les usages et affectations des sols ainsi que les types d’activités suivants : • Les carrières et extractions de matériaux ; • Les constructions soumises au régime d’installations classées pour la protection de l’environnement ; • Les garages collectifs de caravanes ou de camping-cars ; • Au titre de l’habitat, le stationnement isolé d’ habitations légères de loisirs, les résidences mobiles de loisir et les caravanes de plus de trois mois sur l’unité foncière où est implantée la construction constituant la résidence de l’utilisateur (exception dans le cas d’un entreposage dans un bâtiment ou une remise) ; • Les dépôts de véhicules ; • Les dépôts de ferrailles, déchets, matériaux divers ; • Les dépôts de toute nature pouvant générer des nuisances ou des risques.

8.1.3. Limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités

Les habitations légères de loisirs, les résidences mobiles de loisir et les caravanes sont autorisées sous réserve de ne pas dénaturer l’environnement paysager, patrimonial et architectural.

Les extensions ou annexes à usage d’habitation de la construction principale sont autorisées.

Pas de disposition réglementaire particulière.

8.2.SECTION 2 : CARACTERISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET

PAYSAGERE

Intitulé du document : Volumétrie et implantation des constructions

Dans les secteurs indicés « (i) », se référer aux règlements des Plans de Prévention des Risques inondation (PPRi) pour les dispositions plus restrictives.

Se référer au règlement du secteur UAj dans sa partie « volumétrie et implantation des constructions ».

Se référer au règlement de la zone UA dans sa partie « qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère ».

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Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) – Secteur Saumur Loire Développement Communauté d’Agglomération de Saumur Val de Loire – Zone UP

Intitulé du document : Traitement environnemental et paysager des espaces non-bâtis et abords des constructions

➔ Espaces libres et de plantations, d’aires de jeux et de loisirs

Pour les plantations, il convient de privilégier des essences locales (cf. Annexe Plantations présente à suite du règlement écrit).

➔ Gestion des eaux pluviales et du ruissellement

Cette partie est traitée dans les dispositions réglementaires liées aux équipements et réseaux.

Intitulé du document : Stationnement Cette partie est traitée dans les dispositions réglementaires liées au stationnement.

8.3.SECTION 3 : EQUIPEMENTS ET RESEAUX

Intitulé du document : Desserte par les réseaux Cette partie est traitée dans les dispositions réglementaires liées aux équipements et réseaux.

.

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Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) – Secteur Saumur Loire Développement Communauté d’Agglomération de Saumur Val de Loire – Zone 1AU

Communauté d’Agglomération Saumur Val de Loire

PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL SAUMUR LOIRE DEVELOPPEMENT Déclaration de projet valant mise en compatibilité n°2 du PLUi

4_REGLEMENT ECRIT

Fait à Saumur Val-de-Loire, Le Président,

APPROUVÉE LE : 09/07/2026

Dossier 23064926 09/07/2026

réalisé par

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1 PLUi Saumur Loire Développement 2 Règlement écrit

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TABLE DES MATIERES

TABLE DES MATIERES ............................................................................................................................... 2

LEXIQUE........................................................................................................................................................ 6

LES DISPOSITIONS GENERALES ET REGLES S’APPLIQUANT A TOUTES LES ZONES............. 10

1. PORTEE DU REGLEMENT ................................................................................................................ 10

1.1. LES ARTICLES REGLEMENTAIRES APPLICABLES NONOBSTANT LES DISPOSITIONS DU PLUI ......... 10 1.2. PATRIMOINE ARCHEOLOGIQUE .......................................................................................................... 12 1.3. ADAPTATIONS MINEURES................................................................................................................... 13 1.4. RECONSTRUCTION DE BATIMENTS DETRUITS / DEMOLIS LIEE A UN SINISTRE OU DEMOLI VOLONTAIREMENT............................................................................................................................................ 13 1.5. RESTAURATION D’UN BATIMENT DONT IL RESTE L’ESSENTIEL DES MURS PORTEURS..................... 14 1.6. DEFRICHEMENTS DES TERRAINS BOISES NON CLASSES ................................................................... 14 1.7. PRISE EN COMPTE DU RISQUE MOUVEMENT DE TERRAIN ................................................................... 14 1.8. PRISE EN COMPTE DES REMONTEES DE NAPPES................................................................................ 15

2. DISPOSITIONS REGLEMENTAIRES REPEREES AU REGLEMENT GRAPHIQUE................. 16

2.1. PLAN DE SAUVEGARDE ET DE MISE EN VALEUR (PSMV).................................................................. 16 2.2. TERRAIN CULTIVE OU NON BATI A PROTEGER EN ZONE URBAINE ....................................................... 16 2.3. SECTEUR INONDABLE IDENTIFIE AU TITRE DU R151-31 DU CODE DE L’URBANISME.......................... 16 2.4. SECTEUR SOUMIS AU RISQUE CAVITES (PPR COTEAU) IDENTIFIE AU TITRE DU R.151-31 DU CODE DE L’URBANISME ............................................................................................................................................... 16 2.5. RISQUES IDENTIFIES AU TITRE DU R151-31 DU CODE DE L’URBANISME (STECAL SOUTERRAIN) ... 16 2.6. ESPACES BOISES CLASSES (EBC) RECENSE AU TITRE DE L’ARTICLE L113-1 DU CODE DE L’URBANISME .................................................................................................................................................... 16 2.7. LINEAIRE COMMERCIAL IDENTIFIE AU TITRE DE L’ARTICLE L.151-16 DU CODE DE L’URBANISME ..... 17 2.8. PATRIMOINE BATI RECENSE AU TITRE DE L’ARTICLE L 151-19 DU CODE DE L’URBANISME .............. 17 2.9. PARCS ET JARDINS IDENTIFIES AU TITRE DU L 151-19 DU CODE DE L’URBANISME .......................... 18 2.10. ARBRES RECENSES AU TITRE DU L.151-23 DU CODE DE L’URBANISME ............................................ 19 2.11. HAIES RECENSEES AU TITRE DU L 151-23 DU CODE DE L’URBANISME ............................................. 19 2.12. BOISEMENTS RECENSES AU TITRE DU L 151-23 DU CODE DE L’URBANISME.................................... 20 2.13. CHEMINS IDENTIFIES AU TITRE DE L’ARTICLE L151-38 DU CODE DE L’URBANISME .......................... 20 2.14. EMPLACEMENT RESERVE AU TITRE DE L'ARTICLE L151-41 DU CODE DE L'URBANISME ................... 21 2.15. PERIMETRE SOUMIS A ORIENTATION D'AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION AU TITRE DE L'ARTICLE L151-6 DU CODE DE L'URBANISME................................................................................................. 21 2.16. BATIMENT POUVANT FAIRE L'OBJET D'UN CHANGEMENT DE DESTINATION AU TITRE DE L'ARTICLE L151-11’2° DU CODE DE L'URBANISME........................................................................................................... 21 2.17. SITE POTENTIELLEMENT POLLUE IDENTIFIE AU TITRE DE L'ARTICLE R.151-34 DU CODE DE L'URBANISME .................................................................................................................................................... 22 2.18. PERIMETRE DE PROTECTION DE CAPTAGE AU TITRE DE L’ARTICLE R.151-34 DU CODE DE L’URBANISME..................................................................................................................................................... 22 2.19. SECTEUR PROTEGE EN RAISON DE LA RICHESSE DU SOL OU DU SOUS-SOL AU TITRE DE L’ARTICLE R.151-34 2° DU CODE DE L’URBANISME .......................................................................................................... 22 2.20. SECTEUR ACCUEILLANT DES TROGLODYTES AU TITRE DU R.151-31 DU CODE DE L’URBANISME .... 23

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2.21. ENJEUX ECOLOGIQUES LIES A DES MILIEUX HUMIDES IDENTIFIEES AU TITRE DE L'ARTICLE L151-23 DU CODE DE L'URBANISME ................................................................................................................................ 23

3. DISPOSITION SPECIFIQUE AU DOMAINE ROUTIER AUTOROUTIER...................................... 27

4. DISPOSITIONS SPECIFIQUES AU DOMAINE ROUTIER DEPARTEMENTAL .......................... 27

4.1. ACCES SUR VOIE DEPARTEMENTALE................................................................................................... 27 4.1. IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX ROUTES A GRANDE CIRCULATION ............ 27 4.2. IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX AUTRES VOIES DEPARTEMENTALES ......... 28 4.3. DISPOSITIONS PARTICULIERES............................................................................................................ 30

5. DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L’URBANISME . 31

6. DISPOSITIONS REGLEMENTAIRES LIEES AU STATIONNEMENT........................................ 35

6.1. MODALITES DE CALCUL DU NOMBRE DE PLACES ET DE REALISATION .............................................. 35 6.2. STATIONNEMENT DES VEHICULES ...................................................................................................... 36

7. DISPOSITIONS RELATIVES AUX AFFOUILLEMENTS ET EXHAUSSEMENTS...................... 39

8. DISPOSITIONS RELATIVES A LA CONSTRUCTION DE PLUSIEURS BATIMENTS SUR UN OU DES TERRAIN(S) DEVANT FAIRE L’OBJET D’UNE DIVISION................................................. 40

9. DISPOSITIONS REGLEMENTAIRES LIEES AUX CARACTERISTIQUES URBAINE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE ............................................................................................... 41

9.1. TOITURE............................................................................................................................................... 41 9.2. DISPOSITIFS TECHNIQUES ET D’ENERGIES RENOUVELABLES ............................................................. 41 9.3. CLOTURES ........................................................................................................................................... 42 9.4. TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS .............................................................................................................................................. 42

10. DISPOSITIONS REGLEMENTAIRES LIEES AUX EQUIPEMENTS ET RESEAUX ................ 43

10.1. DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES ........................................................................... 43 10.2. DESSERTE PAR LES RESEAUX ............................................................................................................. 44

11. EXCEPTIONS AUX DISPOSITIONS REGLEMENTAIRES RELATIVES AUX IMPLANTATIONS........................................................................................................................................ 48

LES ZONES URBAINES (U) ..................................................................................................................... 49

1. LA ZONE URBAINE CENTRALE HISTORIQUE (UA) .................................................................... 49

1.1. SECTION 1 : DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D’ACTIVITES ..... 50 1.2. SECTION 2 : CARACTERISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE

53 1.3. SECTION 3 : EQUIPEMENTS ET RESEAUX ............................................................................................ 62

2. LA ZONE URBAINE PAVILLONNAIRE (UB) .................................................................................. 63

2.1. SECTION 1 : DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D’ACTIVITES ..... 64 2.2. SECTION 2 : CARACTERISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE

67 2.3. SECTION 3 : EQUIPEMENTS ET RESEAUX ............................................................................................ 77

3. LA ZONE URBAINE PREDOMINEE PAR L’HABITAT COLLECTIF (UC) ................................... 78

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3.1. SECTION 1 : DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D’ACTIVITES ..... 79 3.2. SECTION 2 : CARACTERISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE

82 3.3. SECTION 3 : EQUIPEMENTS ET RESEAUX ............................................................................................ 85

4. LA ZONE URBAINE A VOCATION DE LOISIRS ET D’EQUIPEMENTS (UE) ............................. 86

4.1. SECTION 1 : DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D’ACTIVITES ..... 87 4.2. SECTION 2 : CARACTERISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE

90 4.3. SECTION 3 : EQUIPEMENTS ET RESEAUX ............................................................................................ 92

5. LA ZONE URBAINE A VOCATION ECONOMIQUE (UY) .............................................................. 93

5.1. SECTION 1 : DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D’ACTIVITES ..... 94 5.2. SECTION 2 : CARACTERISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE

98 5.3. SECTION 3 : EQUIPEMENTS ET RESEAUX .......................................................................................... 104

6. LA ZONE URBAINE ACCUEILLANT LES RESEAUX ET CONSTRUCTIONS LIEES A LA VOIE FERREE (UF)............................................................................................................................................. 105

6.1. SECTION 1 : DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D’ACTIVITES ... 105 6.2. SECTION 2 : CARACTERISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE

108 6.3. SECTION 3 : EQUIPEMENTS ET RESEAUX .......................................................................................... 109

7. LA ZONE URBAINE LIEE AUX ACTIVITES MILITAIRES (UM) .................................................. 110

7.1. SECTION 1 : DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D’ACTIVITES ... 110 7.2. SECTION 2 : CARACTERISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE

113 7.3. SECTION 3 : EQUIPEMENTS ET RESEAUX .......................................................................................... 114

8. LA ZONE URBAINE AVEC UNE SENSIBILITE PATRIMONIALE (UP) ...................................... 115

8.1. SECTION 1 : DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D’ACTIVITES ... 116 8.2. SECTION 2 : CARACTERISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE

118 8.3. SECTION 3 : EQUIPEMENTS ET RESEAUX .......................................................................................... 119

LES ZONES A URBANISER (AU) .......................................................................................................... 120

1. LA ZONE A URBANISER A VOCATION PRINCIPALE D’HABITAT (1AU) ............................... 120

1.1. SECTION 1 : DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D’ACTIVITES ... 121 1.2. SECTION 2 : CARACTERISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE

123 1.3. SECTION 3 : EQUIPEMENTS ET RESEAUX .......................................................................................... 124

2. LA ZONE A URBANISER A VOCATION PRINCIPALE D’EQUIPEMENT (1AUE) .................... 125

2.1. SECTION 1 : DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D’ACTIVITES ... 125 2.2. SECTION 2 : CARACTERISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE

128 2.3. SECTION 3 : EQUIPEMENTS ET RESEAUX .......................................................................................... 128

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