Zone UPZone urbaine à Neuillé

Sous-destination des constructions (R151-28)

Interdit

Exploitation agricole et forestière exploitation agricole exploitation forestière

UP, UP(i) UP, UP(i)

Habitation

logement hébergement

Commerce et activités de

service

artisanat et commerce de détail

restauration commerce de gros activités de services où s'effectue l'accueil d'une clientèle hébergement hôtelier et touristique

UP, UP(i)

UP, UP(i) UP, UP(i)

cinéma locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés

Équipements d'intérêt collectif établissements d'enseignement, de santé et d'action sociale et services publics salles d'art et de spectacles

UP, UP(i) UP, UP(i) UP, UP(i) UP, UP(i) équipements sportifs

UP, UP(i) autres équipements recevant du public UP, UP(i) industrie

Autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire entrepôt bureau centre de congrès et d'exposition

UP, UP(i) UP, UP(i) UP, UP(i) UP, UP(i)

Autorisé

Conditions

UP, UP(i) UP, UP(i)

Voir les conditions énoncées.

Uniquement dans le cadre d’un changement de destination.

UP, UP(i)

Uniquement dans le cadre d’un changement de destination.

UP, UP(i)

Uniquement dans le cadre d’un changement de destination.

UP, UP(i)

Uniquement dans le cadre d’un changement de destination.

Sont interdits les changements de destination si la nouvelle destination correspond à une destination non autorisée dans l’ensemble de la zone UP.

16064908-SAUMUR-818 Règlement écrit – Zone UP

Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) – Secteur Saumur Loire Développement Communauté d’Agglomération de Saumur Val de Loire – Zone UP

8.1.2. Interdiction de certains usages et affectations des sols, constructions et activités#

Sont interdits les usages et affectations des sols ainsi que les types d’activités suivants :

• Les carrières et extractions de matériaux ;
• Les constructions soumises au régime d’installations classées pour la protection de l’environnement ;
• Les garages collectifs de caravanes ou de camping-cars ;
• Au titre de l’habitat, le stationnement isolé d’ habitations légères de loisirs, les résidences mobiles de loisir et les caravanes de plus de trois mois sur l’unité foncière où est implantée la construction constituant la résidence de l’utilisateur (exception dans le cas d’un entreposage dans un bâtiment ou une remise) ;
• Les dépôts de véhicules ;
• Les dépôts de ferrailles, déchets, matériaux divers ;
• Les dépôts de toute nature pouvant générer des nuisances ou des risques.

8.1.3. Limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités#

Les habitations légères de loisirs, les résidences mobiles de loisir et les caravanes sont autorisées sous réserve de ne pas dénaturer l’environnement paysager, patrimonial et architectural.

Les extensions ou annexes à usage d’habitation de la construction principale sont autorisées.

Pas de disposition réglementaire particulière.

8.2.Section 2 : caracteristiques urbaine, architecturale, environnementale et#

Paysagere#

Dans les secteurs indicés « (i) », se référer aux règlements des Plans de Prévention des Risques inondation (PPRi) pour les dispositions plus restrictives.

Se référer au règlement du secteur UAj dans sa partie « volumétrie et implantation des constructions ».

Se référer au règlement de la zone UA dans sa partie « qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère ».

16064908-SAUMUR-818 Règlement écrit – Zone UP

Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) – Secteur Saumur Loire Développement Communauté d’Agglomération de Saumur Val de Loire – Zone UP

➔ Espaces libres et de plantations, d’aires de jeux et de loisirs

Pour les plantations, il convient de privilégier des essences locales (cf. Annexe Plantations présente à suite du règlement écrit).

➔ Gestion des eaux pluviales et du ruissellement

Cette partie est traitée dans les dispositions réglementaires liées aux équipements et réseaux.

8.3.Section 3 : equipements et reseaux#

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