Les pièces du dossier de Neulles
Les 19 pièces du dossier 17259_PLU_20260730, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 130 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure4,4 Mo · 17259_procedure_20260730.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables25 Mo · 17259_padd_20260730.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique5,3 Mo · 17259_prescription_lin_07_04_20260730.pdf
- Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural5,3 Mo · 17259_prescription_pct_07_01_20260730.pdf
- Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique5,3 Mo · 17259_prescription_pct_07_04_20260730.pdf
- Règlement écrit1,5 Mo · 17259_reglement_20260730.pdf
- Règlement graphique2,5 Mo · 17259_reglement_graphique_20260730.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets2,1 Mo · 17259_info_lin_19_01_20260730.pdf
- Périmètre de droit de préemption urbain123 ko · 17259_info_surf_04_00_20260730.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets2,1 Mo · 17259_info_surf_19_01_20260730.pdf
- Secteur dans lequel les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir381 ko · 17259_info_surf_42_01_20260730.pdf
- Secteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable88 ko · 17259_info_surf_42_02_20260730.pdf
- Liste annexes243 ko · 17259_liste_annexes_20260730.pdf
- Liste sup11 Mo · 17259_liste_sup_20260730.pdf
Pieces_ecrites/5_OAP
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.