Parcelle AB 228 à Neuvilly
710 m² au plan cadastral. Identifiant 59430000AB0228. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
Ua, Uai1 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone U (secteur Ua)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone U (secteur Uai1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRN Inondation - La SelleEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRN_Inondation_La_Selle_20231107
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 2 novembre 2023Travaux achevés - 15 RUE DE LA REPUBLIQUE
- PCPermis de construire autorisé le 24 février 2022, 208 m² créésAutorisé - 15 RUE DE LA REPUBLIQUE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.