Parcelle DT 517 à Nîmes
424 m² au plan cadastral. Identifiant 30189000DT0517. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UD, UES rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UD
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UES
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEnceinte antiquePérimètre des abords
- T1Voie ferréeSUP T1 du GardZone de protection
Prescriptions du plan
- infoRèglement local de publicité
- infoDroit de préemption Urbain Simple
- infoZone sensible SNCF
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 29 mai 2024, 115 m² créés, 1 logementAutorisé - CHEMI DE LA LAMPEZE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.