Aller au contenu
Edifiable

Parcelle KO 499 à Nîmes

328 m² au plan cadastral. Identifiant 30189000KO0499. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

Cette parcelle est à cheval sur 2 zones

UCa, UD rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.

Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UCa)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le règlement dit en zone UD

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Servitudes d'utilité publique

  • PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires

Prescriptions du plan

  • 02PPRi : EMPRISE ZONAGE RéglementairePPRi
  • 02PPRi : ZONAGE Réglementaire R-UTCSPPPRi
  • infoDroit de préemption Urbain Simple
  • infoRèglement local de publicité

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Nîmes

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.