Parcelle KP 489 à Nîmes
8 711 m² au plan cadastral. Identifiant 30189000KP0489. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
VUE, UD, UES rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UD
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UES
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02PPRi : EMPRISE ZONAGE RéglementairePPRi
- 02PPRi : ZONAGE Réglementaire F-UPPRi
- 02PPRi : ZONAGE Réglementaire M-UPPRi
- 02PPRi : ZONAGE Réglementaire TF-UPPRi
- 02Secteur a interdiction de la constructibilité ou de l'occupation pour des raisons de nuisances ou de risques (Interdiction ICPE nouvelle)R151-31 2
- 05Secteur de Projet en Attente d'un Projet d'Aménagement Global - Servitude d'Attente de projetPAPAG
- infoRèglement local de publicité
- infoSursis à statuer Porte Ouest
- infoDroit de préemption Urbain Simple
- infoDroit de préemption Urbain Renforcé
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 3 septembre 2020, 14 m² créésAutorisé - 890 RTE DE ROUQUAIROL
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.