Les pièces du dossierdu document d'urbanisme de Nivelle
Les 7 pièces du dossier 200042190_PLUi_20251215. Chacune s'ouvre seule ; l'archive entière pèse 1,3 Mo.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure190 ko · 200042190_procedure_20251215.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport190 ko · 200042190_rapport_20251215.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables190 ko · 200042190_padd_20251215.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit190 ko · 200042190_reglement_20251215.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Annexes190 ko · 200042190_annexes_20251215.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
Pieces_ecrites/7_Plans_de_secteur
- Cartographie des secteurs190 ko · 200042190_plan_de_secteurs_20251215.pdf
Les orientations d'aménagement et les annexes s'imposent aussi à un projet : lisez-les sur le document.
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.