Les versions du document d'urbanismede Nohanent
Les 12 versions publiées
- PLUi approuvé le 30/06/2026Publiée le 30/07/2026, en vigueur246300701_PLUi_20260630
- PLUi approuvé le 19/12/2025Publiée le 08/06/2026, retirée le 30/07/2026246300701_PLUi_20251219
- PLUi approuvé le 19/12/2025Publiée le 23/02/2026, retirée le 08/06/2026246300701_PLUi_20251219
- PLUi approuvé le 19/12/2025Publiée le 22/01/2026, retirée le 06/02/2026246300701_PLUi_20251219
- PLUi approuvé le 19/12/2025Publiée le 20/01/2026, retirée le 22/01/2026246300701_PLUi_20251219
- PLU approuvé le 09/01/2025Publiée le 21/01/2025, retirée le 20/01/202663254_PLU_20250109
- PLU approuvé le 17/04/2023Publiée le 30/05/2023, retirée le 21/01/202563254_PLU_20230417
- PLU approuvé le 17/04/2023Publiée le 22/05/2023, retirée le 30/05/202363254_PLU_20230417
- PLU approuvé le 15/07/2019Publiée le 04/01/2021, retirée le 22/05/202363254_PLU_20190715
- PLU approuvé le 15/07/2019Publiée le 10/02/2020, retirée le 04/01/202163254_PLU_20190715
- PLU approuvé le 15/07/2019Publiée le 20/09/2019, retirée le 10/02/202063254_PLU_20190715
- PLU approuvé le 24/06/2013Publiée, retirée le 20/09/201963254_PLU_20130624
Depuis le 01/01/2023, un document d'urbanisme n'est exécutoire qu'une fois publié au Géoportail de l'urbanisme (article L. 153-23 du code de l'urbanisme).
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.