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Edifiable

Construire à Nothaltenles règles du PLUi

  • En vigueur depuis le 16/07/2026
  • 1 zones
Plan de zonage
Ah : La zone A correspond à la zone agricole qui comprend des secteurs à protéger en raison de leur potentiel agronomique, biologique ou économiqueAa : La zone A correspond à la zone agricole qui comprend des secteurs à protéger en raison de leur potentiel agronomique, biologique ou économiqueNh : La zone N correspond à la zone naturelle et forestièreAc : La zone A correspond à la zone agricole qui comprend des secteurs à protéger en raison de leur potentiel agronomique, biologique ou économiqueIIAU : La zone IIAU est une zone d'urbanisation future à long terme, à vocation mixte. Elle ne pourra être ouverte à l'urbanisation qu'après une procédure de modification du PLUiUB : La zone UB est une zone urbaine à vocation mixte qui concerne principalement des secteurs situés en périphérie des communes, constitués de formes bâties hétérogènes n'ayant pas fait l'objet d'une procédure d'aménagement d'ensembleUA : La zone UA est une zone urbaine à vocation mixte, qui concerne principalement les centres anciens des communesN : La zone N correspond à la zone naturelle et forestièreIAU : La zone IAU est une zone d'urbanisation future, à vocation mixteNl : La zone N correspond à la zone naturelle et forestièreAl : La zone A correspond à la zone agricole qui comprend des secteurs à protéger en raison de leur potentiel agronomique, biologique ou économiqueUAa : La zone UA est une zone urbaine à vocation mixte, qui concerne principalement les centres anciens des communesUAb : La zone UA est une zone urbaine à vocation mixte, qui concerne principalement les centres anciens des communesIAUX : La zone IAUX est une zone d'urbanisation future spécialisée et destinée principalement aux activités économiquesUX : La zone UX est une zone urbaine spécialisée, destinée principalement aux activités économiques. Elle est divisée en plusieurs secteurs de zone, tenant compte de la nature des activités autorisées ou nonAgrandir le plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

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La zone lue

Zones à urbaniser

1
Quel aspect extérieur ?, zone par zone

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

  • Zone AUX

    Article 9 UB : Insertion dans le contexte Les constructions*, aménagement et installations* doivent respecter les conditions prévues au titre II : "Dispositions applicables à toutes les zones". Article 10 UB :Caractéristiques architecturale...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?

Votre projet à Nothalten

Le permis de construire

Huit pièces pour une maison individuelle.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

Un plan de prévention des risques

6 arrêtés de catastrophe naturelle : 4 inondations et/ou coulées de boue, 1 mouvement de terrain, 1 sécheresse.

La mairie

Adresse
34 route du Vin, 67680 Nothalten
Téléphone
03 88 92 60 37
Horaires
Le lundi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 16 h. Le mardi, de 8 h 30 à 12 h. Le mercredi, de 8 h 30 à 11 h 30. Le jeudi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 16 h. Le vendredi, de 8 h 30 à 12 h.
Site
www.paysdebarr.fr/fr/les-communes/nothalten

Nothalten en chiffres

Les 27 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLUi de Nothalten ?

Le document opposable est 200034270_PLUi_20260716, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 16 juillet 2026. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLUi de Nothalten ?

Le règlement ouvre 1 chapitres de zone : AUX. Ils portent 10 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Nothalten ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Nothalten est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Nothalten ?

27 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 23 permis de construire et 1 déclarations préalables, pour 19 logements créés. 1 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Nothalten ?

Géorisques en recense 9 au centre de la commune : Inondation, Mouvement de terrain, Glissement de terrain, Tassements différentiels, Séisme, Phénomène lié à l'atmosphère, Tempête et grains (vent), Transport de marchandises dangereuses, Engins de guerre. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Nothalten ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
200034270_PLUi_20260716, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
16/07/2026
Contenu
161 pages, 1 zone, 10 articles
Archive
Archive du Géoportail zip

Plan de zonage dessiné sur .

Le plan cadastral en DXF : 18 feuilles chez la DGFiP, 584 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 1 déclarations préalables, 1 autorisations annulées.

Code INSEE
67337
Code postal
67680
Département
Bas-Rhin, Grand Est
Fibre
271 locaux raccordables sur 275 (98,5 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.