Construire à Offrethunles règles du PLUi

• Zone 1AU

  (se référer au cahier de références et de prescriptions paysagères et architecturales de La Terre des 2 Caps figurant en annexe 3 du présent règlement – chapitre “Biodiversité”, ainsi qu’au Guide technique du bocage en annexe du PLUi) 1. L’...

• Zone 1AUA

  1. Se référer aux dispositions générales des zones à urbaniser 2. Les haies à planter en limite parcellaire, en accompagnement de la clôture, devront s'inspirer au maximum du principe de plantation suivant : 3. Au minimum, les espaces de pl...

• Zone 1AUE

  1. Se référer aux dispositions générales des zones à urbaniser 2. La zone 1AUe n’est pas concernée par les règles d’emprise minimale d’espaces de pleine terre*. Plan Local d’Urbanisme intercommunal de La Terre des 2 Caps Communauté de Comm...

• Zone 1AUF

  1. Se référer aux dispositions générales des zones à urbaniser 2. La zone 1AUf n’est pas concernée par les règles d’emprise minimale d’espaces de pleine terre*. Plan Local d’Urbanisme intercommunal de La Terre des 2 Caps Communauté de Comm...

• Zone 1AUH

  1. Se référer aux dispositions générales des zones à urbaniser 2. Au minimum, les espaces de pleine terre* doivent correspondre à 30% de l’unité foncière*. Exceptionnellement, en cas de non-respect de ces valeurs pour raisons techniques jus...

• Zone A

  (se référer au cahier de références et de prescriptions paysagères et architecturales de La Terre des 2 Caps figurant en annexe 3 du présent règlement – chapitre “Biodiversité”, ainsi qu’au Guide technique du bocage en annexe du PLUi) 1. L’...

• Zone AL

  Se référer aux dispositions générales des zones agricoles Plan Local d’Urbanisme intercommunal de La Terre des 2 Caps Communauté de Communes de La Terre des 2 Caps/Boulogne-sur-Mer Développement Côte d’Opale 188 Mars 2026 Zone AZh INDIC...

• Zone AZH

  Se référer aux dispositions générales des zones agricoles Plan Local d’Urbanisme intercommunal de La Terre des 2 Caps Communauté de Communes de La Terre des 2 Caps/Boulogne-sur-Mer Développement Côte d’Opale 190 Mars 2026 TITRE VI

• Zone N

  (se référer au cahier de références et de prescriptions paysagères et architecturales de La Terre des 2 Caps figurant en annexe 3 du présent règlement – chapitre “Biodiversité”, ainsi qu’au Guide technique du bocage en annexe du PLUi) Cet a...

• Zone NL

  Se référer aux dispositions générales des zones naturelles. Plan Local d’Urbanisme intercommunal de La Terre des 2 Caps Communauté de Communes de La Terre des 2 Caps/Boulogne-sur-Mer Développement Côte d’Opale 212 Mars 2026 Zone Nm INDI...

• Zone NM

  Il n’est pas fixé de règle. Plan Local d’Urbanisme intercommunal de La Terre des 2 Caps Communauté de Communes de La Terre des 2 Caps/Boulogne-sur-Mer Développement Côte d’Opale 214 Mars 2026 LEXIQUE DU REGLEMENT Plan Local d’Urbanisme...

• Zone U

  (se référer au cahier de références et de prescriptions paysagères et architecturales de La Terre des 2 Caps figurant en annexe 3 du présent règlement – chapitre “Biodiversité”, ainsi qu’au Guide technique du bocage en annexe du PLUi) 1. L’...

• Zone UAC

  1. Se référer aux dispositions générales des zones urbaines. 2. La zone UAc n’est pas concernée par les règles d’emprise minimale d’espaces de pleine terre*. Plan Local d’Urbanisme intercommunal de La Terre des 2 Caps Communauté de Commune...

• Zone UAD

  1. Se référer aux dispositions générales des zones urbaines. 2. Au minimum, les espaces de pleine terre* doivent correspondre à 10% de l’unité foncière*. Exceptionnellement, en cas de non-respect de ces valeurs pour raisons techniques justi...

• Zone UBA

  1. Se référer aux dispositions générales des zones urbaines. 2. Au minimum, les espaces de pleine terre* doivent correspondre à 10% de l’unité foncière*. Exceptionnellement, en cas de non-respect de ces valeurs pour raisons techniques justi...

• Zone UBB

  1. Se référer aux dispositions générales des zones urbaines. 2. La zone UBb n’est pas concernée par les règles d’emprise minimale d’espaces de pleine terre*. Plan Local d’Urbanisme intercommunal de La Terre des 2 Caps Communauté de Commune...

• Zone UCB

  1. Se référer aux dispositions générales des zones urbaines. 2. En zone UCb-I, les espaces de pleine terre* doivent correspondre à minima à 50% de l’unité foncière*. 3. En zone UCb-II, les espaces de pleine terre* doivent correspondre à min...

• Zone UCD

  1. Se référer aux dispositions générales des zones urbaines. 2. Au minimum, les espaces de pleine terre* doivent correspondre à 30% de l’unité foncière*. Exceptionnellement, en cas de non-respect de ces valeurs pour raisons techniques justi...

• Zone UD

  1. Se référer aux dispositions générales des zones urbaines. 2. La zone UD n’est pas concernée par les règles d’emprise minimale d’espaces de pleine terre*. Plan Local d’Urbanisme intercommunal de La Terre des 2 Caps Communauté de Communes...

• Zone UEA

  1. Se référer aux dispositions générales des zones urbaines. 2. Au minimum, les espaces de pleine terre* doivent correspondre à 10% de l’unité foncière*. Exceptionnellement, en cas de non-respect de ces valeurs pour raisons techniques justi...

• Zone UEB

  1. Se référer aux dispositions générales des zones urbaines. 2. Au minimum, les espaces de pleine terre* doivent correspondre à 10% de l’unité foncière*. Exceptionnellement, en cas de non-respect de ces valeurs pour raisons techniques justi...

• Zone UEC

  1. Se référer aux dispositions générales des zones urbaines. 2. Au minimum, les espaces de pleine terre* doivent correspondre à 10% de l’unité foncière*. Exceptionnellement, en cas de non-respect de ces valeurs pour raisons techniques justi...

• Zone UED

  1. Se référer aux dispositions générales des zones urbaines. 2. Au minimum, les espaces de pleine terre* doivent correspondre à 10% de l’unité foncière*. Exceptionnellement, en cas de non-respect de ces valeurs pour raisons techniques justi...

• Zone UET

  1. Se référer aux dispositions générales des zones urbaines. 2. Au minimum, les espaces de pleine terre* doivent correspondre à 30% de l’unité foncière*. Exceptionnellement, en cas de non-respect de ces valeurs pour raisons techniques justi...

• Zone UFC

  1. Se référer aux dispositions générales des zones urbaines. 2. La zone UFc n’est pas concernée par les règles d’emprise minimale d’espaces de pleine terre*. Plan Local d’Urbanisme intercommunal de La Terre des 2 Caps Communauté de Commune...

• Zone UR

  1. Se référer aux dispositions générales des zones urbaines. 2. La zone UR n’est pas concernée par les règles d’emprise minimale d’espaces de pleine terre*. Plan Local d’Urbanisme intercommunal de La Terre des 2 Caps Communauté de Communes...

Voir aussi : article 6, article 7, article 9, article 10, article 11, article 13