Les 5 autorisations d'urbanisme délivrées à Ollans
Depuis 2013, telles que les mairies les ont déclarées à la base Sitadel du ministère. Chaque ligne porte son adresse, sa parcelle et l'état où le dossier en est resté, tel que la base les porte aujourd'hui.
Les chiffres de ces 5 dossiers
- Permis de construire
- 3
- Déclarations préalables
- 2
- Permis d'aménager
- 0
- Permis de démolir
- 0
- Logements créés
- 1
- Dossiers annulés
- 0
Un dossier annulé reste dans la base : 0 des 5 le sont, et ils ne sont pas des autorisations. 1 chantiers sont déclarés achevés, 1 ouverts.
Par année d'autorisation
- 20193
- 20211
- 20251
L'année en cours n'est pas complète : la collecte a plusieurs mois de retard sur la décision.
Les 5 dossiers
0 piscines, 1 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement. Une adresse absente est une adresse que la source n'a pas su écrire : la parcelle, elle, reste juste.
| Type | Autorisé | Adresse | Parcelle | Terrain | Logements | Surface | État |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| PCConstruction nouvelle | 14 mars 2025 | 0 RTE DE BESANCON | ZA 125 | 1 200 m² | 1 | 149 m² | Autorisé |
| PCConstruction nouvelle | 8 janv. 2021 | RUE DES VIGNOTTES | ZA 132 | 1 133 m² | - | 170 m² | Chantier ouvert le 23 août 2021 |
| PCConstruction nouvelle | 31 mai 2019 | LES FOSSES | ZA 69 | 6 140 m² | - | 140 m² | Autorisé |
| DPTravaux sur construction existante | 3 mai 2019 | 4 CHEMIN COMMUNAL DES VIGNOT | C 165 | 315 m² | - | 16 m² | Autorisé |
| DPTravaux sur construction existante | 13 avr. 2019 | ENTRE DEUX BOIS | ZA 61 | 0 m² | - | 32 m² | Achevé le 15 avr. 2019 |
Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme d'Ollans.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.