Les pièces du dossier d'Ongles
Les 17 pièces du dossier 04141_PLU_20200212, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 109 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure2,1 Mo · 04141_procedure_20200212.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables5,6 Mo · 04141_padd_20200212.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Emplacement réservé1,0 Mo · 04141_prescription_surf_05_00_20200212.pdf
- Règlement écrit3,8 Mo · 04141_reglement_20200212.pdf
- Tableau d’assemblage4,3 Mo · 04141_reglement_graphique_0_20200212.pdf
- Règlement graphique 15,3 Mo · 04141_reglement_graphique_1_20200212.pdf
- Règlement graphique 24,8 Mo · 04141_reglement_graphique_2_20200212.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Assainissement3,2 Mo · 04141_assainissement_20200212.pdf
- Carte sup1,5 Mo · 04141_carte_sup_20200212.pdf
- Defense incendie432 ko · 04141_defense_incendie_20200212.pdf
- Eau potable7,3 Mo · 04141_eau_potable_20200212.pdf
- Info txt 16 001,3 Mo · 04141_info_txt_16_00_20200212.pdf
- Notice sanitaire4,6 Mo · 04141_notice_sanitaire_20200212.pdf
- Plan sup11 Mo · 04141_plan_sup_20200212.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP 18 062,9 Mo · 04141_orientations_amenagement_18_06_20200212.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.