Les pièces du dossier d'Optevoz
Les 12 pièces du dossier 38282_PLU_20190902, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 304 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure556 ko · 38282_procedure_20190902.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables3,7 Mo · 38282_padd_20190902.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques65 Mo · 38282_prescription_surf_02_20190902.pdf
- Règlement écrit11 Mo · 38282_reglement_20190902.pdf
- Règlement graphique 157 Mo · 38282_reglement_graphique_1_20190902.pdf
- Règlement graphique 264 Mo · 38282_reglement_graphique_2_20190902.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.50 Mo · 38282_info_surf_99_00_20190902.pdf
- Liste sup51 ko · 38282_liste_sup_20190902.pdf
- Plan sup7,8 Mo · 38282_plan_sup_20190902.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP1,2 Mo · 38282_orientations_amenagement_20190902.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.