Les versions du document d'urbanismed'Orcines

Les 11 versions publiées

• PLUi approuvé le 30/06/2026Publiée le 30/07/2026, en vigueur246300701_PLUi_20260630
• PLUi approuvé le 19/12/2025Publiée le 08/06/2026, retirée le 30/07/2026246300701_PLUi_20251219
• PLUi approuvé le 19/12/2025Publiée le 23/02/2026, retirée le 08/06/2026246300701_PLUi_20251219
• PLUi approuvé le 19/12/2025Publiée le 22/01/2026, retirée le 06/02/2026246300701_PLUi_20251219
• PLUi approuvé le 19/12/2025Publiée le 20/01/2026, retirée le 22/01/2026246300701_PLUi_20251219
• PLU approuvé le 09/01/2025Publiée le 21/01/2025, retirée le 20/01/202663263_PLU_20250109
• PLU approuvé le 17/04/2023Publiée le 23/05/2023, retirée le 21/01/202563263_PLU_20230417
• PLU approuvé le 17/04/2023Publiée le 22/05/2023, retirée le 23/05/202363263_PLU_20230417
• PLU approuvé le 10/11/2022Publiée le 03/01/2023, retirée le 22/05/202363263_PLU_20221110
• PLU approuvé le 15/07/2019Publiée le 15/10/2019, retirée le 03/01/202363263_PLU_20190715
• PLU approuvé le 14/06/2016Publiée, retirée le 19/09/201963263_PLU_20160614

Depuis le 01/01/2023, un document d'urbanisme n'est exécutoire qu'une fois publié au Géoportail de l'urbanisme (article L. 153-23 du code de l'urbanisme).

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.