Ce qui a été autorisé à Orgeval3 permis et déclarations depuis 2013
Les chiffres de ces 3 dossiers
- Permis de construire
- 3
- Déclarations préalables
- 0
- Permis d'aménager
- 0
- Permis de démolir
- 0
- Logements créés
- 3
- Dossiers annulés
- 0
0 chantiers achevés, 0 ouverts.
Par année d'autorisation
- 20211
- 20231
- 20241
L'année en cours n'est pas complète.
Les 3 dossiers
0 piscines, 0 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement.
| Type | Autorisé | Adresse | Parcelle | Terrain | Logements | Surface | État |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| PCConstruction nouvelle | 30 juil. 2024 | RUE DES CLOS | A 287 | 21 618 m² | 1 | 112 m² | Autorisé |
| PCConstruction nouvelle | 31 oct. 2023 | RUE DES CLOS | A 467 | 21 612 m² | 1 | 92 m² | Autorisé |
| PCTravaux sur construction existante | 28 sept. 2021 | 3 GRANDE RUE | A 474 | 0 m² | 1 | - | Autorisé |
Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme d'Orgeval.
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.