Les pièces du dossierdu document d'urbanisme d'Orignolles
Les 27 pièces du dossier 17269_PLU_20260923. Chacune s'ouvre seule ; l'archive entière pèse 302 Mo.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure5,6 Mo · 17269_procedure_20260923.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables12 Mo · 17269_padd_20260923.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)4,4 Mo · 17269_prescription_surf_02_00_1_20260923.pdf
- Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)6,5 Mo · 17269_prescription_surf_02_00_2_20260923.pdf
- Emplacement réservé aux espaces verts/continuités écologiques502 ko · 17269_prescription_surf_05_04_20260923.pdf
- Règlement écrit12 Mo · 17269_reglement_20260923.pdf
- Règlement graphique28 Mo · 17269_reglement_graphique_20260923.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)12 Mo · 17269_info_lin_19_01_1_20260923.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)7,0 Mo · 17269_info_lin_19_01_2_20260923.pdf
- Périmètre de droit de préemption urbain1,2 Mo · 17269_info_surf_04_00_20260923.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)12 Mo · 17269_info_surf_19_01_1_20260923.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)7,2 Mo · 17269_info_surf_19_01_2_20260923.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)32 Mo · 17269_info_surf_19_01_3_20260923.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)17 Mo · 17269_info_surf_19_01_4_20260923.pdf
- Secteur dans lequel les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir733 ko · 17269_info_surf_42_01_20260923.pdf
- Secteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable572 ko · 17269_info_surf_42_02_20260923.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.7,6 Mo · 17269_info_surf_99_00_20260923.pdf
- Liste annexes265 ko · 17269_liste_annexes_20260923.pdf
- Liste sup18 Mo · 17269_liste_sup_20260923.pdf
Pieces_ecrites/5_OAP
Les orientations d'aménagement et les annexes s'imposent aussi à un projet : lisez-les sur le document.
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.